Droit civil. - Les biens

6e édition

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Christian Atias - Droit civil. - Les biens.
Le droit des biens est une branche du droit civil. Il contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer... Lire la suite
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Résumé

Le droit des biens est une branche du droit civil. Il contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc.). La propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui, etc. Les biens changent, obligeant le juriste à revenir aux sources du droit des biens pour mieux appréhender ces situations nouvelles. Des pratiques se développent en suscitant des difficultés inédites. Cet ouvrage décrit ces notions et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice. Complété de " directions de recherche ", il est destiné aux étudiants comme aux praticiens.

Sommaire

  • LES QUALIFICATIONS FONDAMENTALES
    • Théorie générale des modes d'attribution
    • Droits réels et personnels
    • L'appropriation exclusive
    • L'attribution concurrente
    • Théorie générale des modes d'acquisition
    • Les modes d'acquisition
    • L'acquisition dérivée
  • ASPECTS DE LA PROPRIETE IMMOBILIERE
    • Les formes de propriété
    • La propriété en lotissement
    • La copropriété immobilière
    • Les sociétés immobilières
    • L'emphytéose
    • Les fonds en relations
    • La mitoyenneté
    • Les inconvénients de voisinage
    • Les servitudes
    • Les dépendances de la propriété immobilière (cours, chemins...)
    • La protection des situations immobilières
    • La conservation de la propriété
    • La conservation de la jouissance
  • ASPECTS DE LA PROPRIETE MOBILIERE
    • Les biens meubles corporels
    • Les biens meubles incorporels.

Caractéristiques

  • Date de parution
    22/05/2002
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7111-3407-5
  • EAN
    9782711134076
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    464 pages
  • Poids
    0.765 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Christian Atias

Christian Atias, après avoir été étudiant des facultés de Paris X (Nanterre) et de Poitiers, enseigne et pratique le droit ; il a été Boulton Senior Fellow à l'Université Mc Gill de Montréal en 1986-1987.

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