Cet ouvrage s'adresse spécifiquement aux étudiants de seconde année du DEUG et DEUST en Administration économique et sociale (AES). Il constitue l'outil...
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Résumé
Cet ouvrage s'adresse spécifiquement aux étudiants de seconde année du DEUG et DEUST en Administration économique et sociale (AES). Il constitue l'outil de base dont ils auront besoin pendant toute la durée de leurs études.
En raison du programme particulier enseigné en AES, une grande partie de cet ouvrage est consacré au développement du droit des contrats.
Le développement est suivi de l'analyse approfondie de la responsabilité délictuelle, notamment dans ses dernières évolutions relatives à la responsabilité du fait d'autrui et du fait des choses.
Deux parties synthétiques sont enfin consacrées à l'étude des quasi-contrats et du régime des obligations.
Cet ouvrage a pour souci de rendre plus accessible et plus adapté l'enseignement du droit civil aux étudiants d'AES, en insistant sur les points qui leur sont indispensables dans leurs études futures.
C'est dans cette optique qu'une partie pratique propose les différents types d'exercices auxquels l'étudiant en AES pourrait être confronté, en privilégiant les exemples réels (sujets d'examen, exercices de travaux dirigés).
Cet ouvrage se veut avant tout didactique et synthétique. Il adopte un plan simple, afin que la concentration de l'étudiant se porte sur le fond.
Sommaire
L'acte juridique
L'acte juridique unilatéral
Le contrat
Définitions et principes directeurs
Classification des contrats
Les conditions de formation du contrat
Sanctions du non-respect des conditions de formation du contrat : la théorie des nullités
La force obligatoire du contrat
Le rayonnement du contrat
Le régime général de la responsabilité contractuelle
Les règles spécifiques aux contrats synallagmatiques
Après sa thèse (1990), François AMELI a été nommé maître de conférences à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne). Il y enseigne le droit civil dans le cadre du programme DEUG AES.
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