Droit civil, les obligations

12e édition

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Alain Bénabent - Droit civil, les obligations.
Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique... Lire la suite
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Résumé

Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle. Telle est la conception moderne du droit des obligations, domaine privilégié de ce qu'il faut aujourd'hui appeler le " droit civil des affaires ". Il comprend trois piliers : - la théorie des contrats, profondément renouvelée par la poussée du droit de la consommation ; - la théorie de la responsabilité, transformée par le jeu des assurances et l'idée de solidarité ; - la " patrimonialisation " des créances, qui en fait un objet de circulation économique, vivifiée par le développement des organismes financiers. Ainsi, matière classique par excellence, ce droit est cependant moderne et actuel : c'est que sa nature même est de se renouveler constamment en fonction des évolutions sociales et économiques, et aujourd'hui en particulier sous l'influence (controversée) de l'aspiration européenne (les Principes du droit européen des contrats sont intégrés au texte et reproduits en annexe).

Sommaire

  • LES OBLIGATIONS D'ORIGINE VOLONTAIRE : LE CONTRAT
    • La conclusion du contrat
    • La force du contrat
  • LES OBLIGATIONS D'ORIGINE LEGALE
    • Les quasi-contrats
    • La responsabilité délictuelle
  • LE REGIME GENERAL DES OBLIGATIONS
    • La circulation des obligations
    • L'extinction des obligations

Caractéristiques

  • Date de parution
    08/09/2010
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7076-1646-3
  • EAN
    9782707616463
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    718 pages
  • Poids
    0.93 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 22,0 cm × 3,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Alain Bénabent

Alain Bénabent, professeur agrégé des Facultés de droit, est avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.

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