Droit de l'Union européenne

2e édition

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Stéphane Leclerc - Droit de l'Union européenne.
Le Droit de l'Union européenne constitue un ordre juridique propre, intégré au système juridique des Etats membres dont les sujets sont non seulement... Lire la suite
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Résumé

Le Droit de l'Union européenne constitue un ordre juridique propre, intégré au système juridique des Etats membres dont les sujets sont non seulement les Etats membres eux-mêmes mais également leurs ressortissants. Le droit de l'Union européenne est d'autant plus une réalité pour chacun d'entre nous qu'aujourd'hui le trinôme Commission, Conseil et Parlement européen génère davantage de normes dans l'ordre juridique français que les pouvoirs publics français.
Le présent ouvrage a pour objet de présenter l'ordre juridique et le système contentieux de l'Union européenne. Il constitue une synthèse claire, structurée et accessible pour connaître et comprendre le Droit de l'Union européenne. Cet ouvrage intègre les développements les plus récents de la jurisprudence des juridictions de l'Union et des juridictions françaises.

Sommaire

  • LES SOURCES DU DROIT DE L'UNION
    • Le droit primaire
    • Le droit dérivé
    • Le droit conventionnel
  • LES CARACTERES DU DROIT DE L'UNION
    • L'applicabilité directe
    • La primauté
    • Les conséquences de l'applicabilité directe et de la primauté
  • LE CONTENTIEUX DU DROIT DE L'UNION
    • Le contentieux direct
    • Le renvoi préjudiciel

Caractéristiques

  • Date de parution
    30/08/2011
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-297-01835-7
  • EAN
    9782297018357
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    221 pages
  • Poids
    0.383 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 23,8 cm × 1,2 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Stéphane Leclerc

Stéphane Leclerc est Maître de conférences de Droit public à l'Université de Caen Basse-Normandie (HDR). Chaire européenne Jean Monnet.

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