Droit de la consommation et du surendettement

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Jérôme Julien - Droit de la consommation et du surendettement.
Le droit de la consommation est une matière à la fois récente et assez ancienne. Si ses balbutiements remontent au début du XXe siècle, c'est véritablement... Lire la suite
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Résumé

Le droit de la consommation est une matière à la fois récente et assez ancienne. Si ses balbutiements remontent au début du XXe siècle, c'est véritablement à partir des années 1970 qu'il commença à prendre son essor. Aujourd'hui, il est présent partout, transcendant les disciplines et les matières. C'est fondamentalement le droit du quotidien, et pourtant son approche est peu aisée. Fruit d'une législation minutieuse et foisonnante, en constante évolution, adossée à une jurisprudence de plus en plus importante, elle est paradoxalement complexe dans sa diversité tout en se voulant au service des consommateurs. L'objectif du présent ouvrage est donc de présenter ce que l'on pourrait appeler le droit commun de la consommation (centré sur le contrat de consommation) et du surendettement. L'approche est à la fois théorique et résolument pratique. Ainsi, de nombreux exemples sont pris et à la fin de chaque chapitre des annexes rassemblent un certain nombre de documents, certains purement juridiques (articles, lois, décisions, etc.), et d'autres plus didactiques (documents issus de la pratique, schémas et tableaux récapitulatifs, etc.), afin de donner une vision à la fois complète et pragmatique de la discipline. Fidèle à l'esprit de la collection, la fin de l'ouvrage regroupe un certain nombre d'exercices, à la manière de séances de travaux dirigés, permettant ainsi aux étudiants de mettre en pratique leurs connaissances. La matière étant enseignée dans les Facultés de droit à des niveaux différents (licence ou master), l'ouvrage est destiné à ces divers publics, ainsi qu'à tous ceux qui désirent la découvrir ou l'approfondir. L'ouvrage prend en compte les dernières réformes, notamment celle opérée en matière de clauses abusives (décret du 18 mars 2009), ou encore en matière de normalisation (décret du 16 juin 2009).

Sommaire

  • LE CONTRAT DE CONSOMMATION
    • L'information du consommateur
    • L'encadrement des pratiques
    • La présentation du contrat
    • La lutte contre les clauses abusives
  • LES STRUCTURES DE LA CONSOMMATION
    • Les structures institutionnelles
    • Les structures associative
  • LE CONSOMMATEUR SURENDETTE
    • La situation de surendettement
    • La lutte contre le surendettement

Caractéristiques

  • Date de parution
    22/09/2009
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7076-1538-1
  • EAN
    9782707615381
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    594 pages
  • Poids
    0.615 Kg
  • Dimensions
    13,5 cm × 21,0 cm × 2,7 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Jérôme Julien

Jérôme Julien, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université de Brest, où il enseigne le droit des obligations.

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