Droit de la preuve - Grand Format

2e édition revue et augmentée

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Résumé

Quelle est la valeur en justice d'un courriel ou d'un SMS ? A quelles conditions le rapport d'un détective privé est-il recevable ? Que signifie la loyauté de la preuve ? Qu'est-ce qu'un fait pertinent ? Quel est le régime juridique du droit à la preuve ? Toutes ces questions, aussi fondamentales que techniques, font le quotidien des professions judiciaires et déterminent souvent les chances de succès des plaideurs.
Ce manuel a pour objectif de présenter le droit de la preuve applicable devant les juridictions civiles, pénales et administratives. Il contient une analyse détaillée du droit positif, qu'il s'agisse des grands principes ou des règles les plus techniques. Il expose aussi bien la théorie générale de la preuve, que les différents modes de preuve. Il situe ces règles dans leur contexte international (droit comparé, Cour européenne des droits de l'homme) et permet d'en comprendre l'histoire et les fondements intellectuels.
Rédigé par trois spécialistes du droit de la preuve, cet ouvrage permet non seulement d'avoir une vision globale de la matière, mais encore de pénétrer au coeur des techniques probatoires.

Sommaire

  • PREMIERE PARTIE : FONDEMENTS : SOURCES ET METHODES DU DROIT DE LA PREUVE
    • Histoire du droit de la preuve
    • Les grands systèmes de preuve
    • Les grands courants de pensée sur la preuve
  • DEUXIEME PARTIE : THEORIE GENERALE DE LA PREUVE
    • L'objet de la preuve
    • La charge de la preuve
    • La constitution du dossier probatoire
    • L'appréciation des preuves
  • TROISIEME PARTIE : DROIT DES PREUVES SPECIALES (ETUDE DES MODES DE PREUVE)
    • La preuve par écrit
    • La preuve par déclaration
    • La preuve par enregistrement
    • La preuve par expertise.

Caractéristiques

  • Date de parution
    24/08/2022
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-13-082523-4
  • EAN
    9782130825234
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    789 pages
  • Poids
    0.978 Kg
  • Dimensions
    15,1 cm × 21,6 cm × 3,8 cm

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À propos des auteurs

Etienne Vergès est professeur à l'université Grenoble Alpes, Centre de recherches juridiques. Géraldine Vial est maître de conférences à l'université Grenoble Alpes, Centre de recherches juridiques Olivier Leclerc est chargé de recherche au CNRS, Centre de recherches critiques sur le droit, université de Lyon/université Jean Monnet (Saint-Etienne).

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