Droit de la propriété intellectuelle

2e édition

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Patrick Tafforeau - Droit de la propriété intellectuelle.
Ce " manuel " est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique... Lire la suite
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Résumé

Ce " manuel " est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement : la propriété littéraire et artistique : le droit d'auteur, le droit d'artiste-interprète, les droits voisins accordés aux auxiliaires de la création littéraire et artistique, le droit des producteurs de bases de données, le cas particulier du droit d'auteur sur les logiciels ; la propriété industrielle : les créations industrielles (dessins et modèles, brevets d'invention), les signes distinctifs (marques, appellations d'origine et indications de provenance) ; le droit international de la propriété intellectuelle : droit international privé en l'absence de convention, droit international privé conventionnel, droit communautaire.

Sommaire

  • LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
    • Le droit d'auteur
    • Le droit d'artiste-interprète
    • Les droits voisins accordés aux auxiliaires de la création littéraire et artistique
  • LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
    • Les créations industrielles
    • Les signes distinctifs
  • LE DROIT INTERNATIONAL DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
    • Le droit international privé de la propriété intellectuelle en l'absence de conventions
    • Le droit international privé conventionnel de la propriété intellectuelle
    • Le droit communautaire de la propriété intellectuelle

Caractéristiques

  • Date de parution
    06/10/2007
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-297-00043-7
  • EAN
    9782297000437
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    610 pages
  • Poids
    0.72 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 22,0 cm × 3,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Patrick Tafforeau

Patrick TAFFOREAU Professeur de droit privé à l'Université de Nancy 2.

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