Droit des sociétés et des groupements - Grand Format

Edition 2009

Note moyenne 
Marie-Hélène Monsèrié-Bon et Laurent Grosclaude - Droit des sociétés et des groupements.
Le droit des sociétés et des groupements est une composante essentielle de la vie de l'entreprise à laquelle il offre des possibilités de se structurer... Lire la suite
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Résumé

Le droit des sociétés et des groupements est une composante essentielle de la vie de l'entreprise à laquelle il offre des possibilités de se structurer et de mener dans les meilleures conditions un projet économique. Cette matière clé du droit des affaires, qui sera abordée dans l'ouvrage par l'analyse de 19 thèmes essentiels avec une approche aussi bien théorique que pratique, est l'objet de modifications constantes. Aussi, la démarche sera menée méthodiquement en étudiant les principes communs qui régissent la création, le fonctionnement et révolution des sociétés avant de se pencher sur les réglementations particulières applicables aux groupements (sociétés civiles et commerciales, groupements d'intérêt économique et associations). Cet ouvrage qui s'adresse avant tout aux étudiants mais dans lequel les professionnels trouveront également des pistes de réflexion sur cette matière dense, a été construit en deux parties complémentaires, l'une exposant les connaissances théoriques et pratiques indispensables pour saisir cette matière riche et parfois complexe et l'autre offrant une série d'exercices diversifiés et des décisions de jurisprudence pour que l'étudiant puisse réfléchir et se préparer au mieux aux épreuves universitaires. Le découpage retenu en 19 chapitres permet de traiter des questions incontournables comme la constitution des sociétés, la situation des acteurs (dirigeants et associés) et les étapes de la vie sociale mais également des thèmes d'actualité comme la transmission des sociétés, le financement de l'activité sociale ou le traitement particulier des difficultés rencontrées par les sociétés. Ces études précèdent celles des règles propres à chaque forme de société (sociétés sans personnalité morale, société civile, société en nom collectif, SARL, EURL, société anonyme, société par actions simplifiée et SASU) aux groupements d'intérêt économique, aux associations et aux groupes de sociétés. La vision et la connaissance ainsi acquises du droit des groupements permettront au lecteur de mieux comprendre les enjeux de cette matière et de percevoir les possibilités, les avantages et les risques qu'elle comporte pour les personnes désirant exercer une activité sous forme sociale.

Sommaire

  • LA CONSTITUTION DES SOCIETES
  • LA GESTION DES SOCIETES
  • LE STATUT DES ASSOCIES
  • LES DECISIONS COLLECTIVES
  • LE CONTROLE DES SOCIETES
  • LE FINANCEMENT DES SOCIETRES
  • LA TRANSMISSION DE L'ENTREPRISE SOCIETAIRE
  • LA TRANSFORMATION ET LA DISSOLUTION
  • LES DIFFICULTES DES SOCIETES
  • ELEMENTS DE FISCALITE DES SOCIETES

Caractéristiques

  • Date de parution
    06/10/2009
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7076-1592-3
  • EAN
    9782707615923
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    747 pages
  • Poids
    0.763 Kg
  • Dimensions
    13,5 cm × 21,0 cm × 3,5 cm

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À propos des auteurs

Marie Hélène Monsèriè-Bon est agrégée des Facultés de Droit, Professeur à l'Université de Toulouse 1 - Capitole et codirectrice du Centre de droit des affaires. Elle enseigne le droit des affaires, particulièrement le droit des sociétés et le droit des entreprises en difficulté. Laurent Grosclaude est Maître de conférences à l'Université Toulouse 1 - Capitole ou il enseigne le droit des affaires, particulièrement le droit des sociétés et le droit du financement. La partie Travaux dirigés a été rédigée par Camille-Marie Benard, Maître de conférences à l'IUT de Rodez- Toulouse 1 Capitole et par Sébastien Jambort, Maître de conférences à l'IUT de Grenoble.

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