Que de disputes autour des propriétés intellectuelles ! Dès lors, comment fixer ses idées sur une question que l'on pressent cruciale bien au-delà...
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Résumé
Que de disputes autour des propriétés intellectuelles ! Dès lors, comment fixer ses idées sur une question que l'on pressent cruciale bien au-delà du droit ? Des perspectives contradictoires voudraient s'imposer, chacune sur les autres, qui de la logique juridique, qui des théories économiques, qui de la volonté de favoriser le développement économique. A cela s'ajoutent des études empiriques sur des objets ou des pays particuliers, aux résultats divergents. Mais il ne convient précisément pas de fixer de règles trop générales, d'admettre la domination d'une discipline sur une autre, ou de n'être plus guidé que par le seul empirisme casuistique. La qualité du débat est encore la meilleure méthode, du fait de la complexité des propriétés intellectuelles. Cet ouvrage brasse donc à grands mouvements les très diverses perspectives, juridiques, économiques, politiques, mêlant les unes aux autres, les unes dans les autres. Il passe des théories englobantes aux exposés de cas concrets, pour atteindre son but permettre au lecteur de mieux se forger une opinion.
Sommaire
DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET ECONOMIE : PROBLEMATIQUE GENERALE
Quelles finalités pour les propriétés intellectuelles ?
L'interférence entre les propriétés intellectuelles et les droits des marchés, perspective de régulation
The market Economy, and the Scientific Commons
DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET ECONOMIE : PROBLEMATIQUES PARTICULIERES
Les nouveaux équilibres au regard de la concurrence
Les nouveaux équilibres au regard du libre échange
Les nouveaux équilibres au regard du développement économique
L'ECONOMIE EXPRIMEE PAR LE DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE : NOUVEAUX BIENS, NOUVEAUX DROITS
La prise en compte de l'innovation par le droit
Nouveaux enjeux, nouvelles perspectives de solutions