Droit international pénal

Collectif

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Robert Kolb - Droit international pénal.
Ce précis propose une introduction au droit international pénal, matière en pleine évolution. L'auteur l'a voulue à la fois accessible et raisonnablement... Lire la suite
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Résumé

Ce précis propose une introduction au droit international pénal, matière en pleine évolution. L'auteur l'a voulue à la fois accessible et raisonnablement exhaustive, complétée par une série d'articles traitant de questions particulières. Le droit international pénal est présenté au travers des thèmes suivants : historique, sources, infractions (agression, génocide, crime contre l'humanité, crimes de guerre), multitude d'infractions, formes de responsabilité pénale (notamment complicité, responsabilité du supérieur, etc.), circonstances excluant la responsabilité, obstacles à la poursuite, principes de procédure ; compétence pénale nationale (exemple de la Suisse) ; tribunaux ad hoc ; la CPI et son fonctionnement.
Les articles étudient quant à eux des sujets tels que la fixation de la peine ou le statut des victimes.

Sommaire

  • DIP, QUESTIONS GENERALES
    • Droit international pénal
  • DIP, QUESTIONS SPECIALES
    • La procédure préliminaire mise en œuvre par les Chambres préliminaires de la Cour pénale internationale
    • La place des victimes devant la CPI
    • Les peines et les juridictions internationales pénales : TPI et CPI
    • Un modèle de tribunal " internationalisé " : analyse du et perspectives sur le Tribunal spécial pour la Sierra Leone
    • Les poursuites nationales et la compétence universelle

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