Finances locales

Jean-François Picard

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Jean-François Picard - Finances locales.
La crise économique a mis les collectivités locales en première ligne. Elles réalisent plus de 70 % des investissements publics, et c'est donc logiquement... Lire la suite
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Résumé

La crise économique a mis les collectivités locales en première ligne. Elles réalisent plus de 70 % des investissements publics, et c'est donc logiquement sur elles que s'appuie, en priorité, le plan de relance de 2009. Parallèlement, elles se trouvent confrontées, d'une part, à l'annonce de la suppression de la taxe professionnelle et, d'autre part, au moins pour certaines d'entre elles, au piège des fameux crédits toxiques. L'étude des finances locales revêt donc une importance toute particulière. Cet ouvrage peut être lu de deux façons différentes. En premier lieu, il va au-delà des notions élémentaires d'un mémento et envisage la totalité des finances locales, des recettes fiscales au contrôle budgétaire en passant par les emprunts qui sont examinés de façon détaillée sous l'angle des risques encourus. Il utilise une structure systématique de plans en deux parties et deux sous-parties, et le lecteur pourra ainsi acquérir des réflexes indispensables dans le cadre de la préparation aux concours administratifs des collectivités territoriales. En second lieu, avec une typographie plus petite, il va au-delà des connaissances universitaires et aborde toute une série d'aspects techniques, notamment sur la répartition des dotations de l'État. Il permet ainsi de comprendre les mécanismes concrets qui aboutissent au calcul d'une dotation déterminée pour une collectivité territoriale identifiée. La personne spécialisée sur le terrain dans un aspect spécifique des finances locales va ainsi pouvoir prendre conscience des mécanismes d'ensemble, tandis que la personne active au plan local sera en mesure de comprendre les principes qui sous-tendent des mécanismes qu'elle pourra ensuite étudier dans les détails. Les sources de la documentation, tant au niveau des montants que des mécanismes, sont systématiquement indiquées, ce qui permet, grâce à Internet, une mise à jour instantanée dans un domaine qui est marqué par des modifications incessantes. Il en résulte que cet ouvrage concerne un large public : l'étudiant, le candidat à un concours administratif mais également le fonctionnaire territorial qui cherche une vue d'ensemble, au-delà de son domaine de compétence, sans oublier le simple citoyen qui veut comprendre les finances locales.

Sommaire

  • L'ENCADREMENT DU DROIT BUDGETAIRE LOCAL
    • La détermination des recettes
    • La perception des recettes
    • Les compensations
  • LE CONTENU DU DROIT BUDGETAIRE LOCAL
    • Les règles de présentation
    • L'adoption des budgets locaux
    • L'exécution des budgets locaux

Caractéristiques

  • Date de parution
    03/09/2009
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-1119-3
  • EAN
    9782711011193
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    308 pages
  • Poids
    0.47 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Jean-François Picard

Jean-François Picard est agrégé des facultés de droit et professeur à l'université de Paris XII. Il enseigne depuis longtemps les finances locales dans le cadre d'un Institut de préparation à l'administration générale et assure des formations d'élus locaux en matière financière. Il a en outre participé à de nombreux jurys de recrutement de fonctionnaires territoriaux.

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