L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2009 est présenté, dans cet ouvrage, de façon...
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Résumé
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2009 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en six grandes parties, après une introduction à la fiscalité française. Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2009, loi de finances rectificative pour 2008, loi de financement de la sécurité sociale 2009...). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Il s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2009.
Sommaire
LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE
Principes
Champ d'application
Territorialité
TVA collectée
TVA déductible
Régimes d'imposition à la TVA
L'IMPOSITION DES RESULTATS DE L'ENTREPRISE (BIC - IS)
Béatrice et Francis Granguillot sont professeurs de comptabilité-gestion et de fiscalité dans plusieurs écoles de gestion ainsi que dans différents cycles de formation continue. Ils sont les auteurs de plusieurs ouvrages dans leurs disciplines.
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