Fiscalité française 2009

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Béatrice Grandguillot et Francis Grandguillot - Fiscalité française 2009.
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2009 est présenté, dans cet ouvrage, de façon... Lire la suite
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Résumé

L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2009 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en six grandes parties, après une introduction à la fiscalité française. Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2009, loi de finances rectificative pour 2008, loi de financement de la sécurité sociale 2009...). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Il s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2009.

Sommaire

  • LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE
    • Principes
    • Champ d'application
    • Territorialité
    • TVA collectée
    • TVA déductible
    • Régimes d'imposition à la TVA
  • L'IMPOSITION DES RESULTATS DE L'ENTREPRISE (BIC - IS)
    • Principes généraux
    • Déductibilité des charges
    • Imposition des produits et des stocks
    • Plus et moins-values professionnelles
    • Calcul et paiement de 1'IS
    • Déficits fiscaux
  • LES IMPOTS SUR LE REVENU
    • Principes généraux
    • Revenus du travail et revenus mixtes
    • Revenus du capital
    • Calcul de l'IR
    • Contributions sociales
  • L'IMPOSITION SUR LE CAPITAL
    • Droits d'enregistrement
    • Impôt de solidarité sur la fortune
  • LES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
    • Principes généraux
    • Impôts fonciers
    • Taxe d'habitation
    • Taxe professionnelle
  • LES AUTRES IMPOSITIONS ET LES TAXES DIVERSES
    • Taxes liées à l'activité, aux salaires
    • Taxes sur les véhicules
    • L'épargne salariale.

Caractéristiques

  • Date de parution
    10/02/2009
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-297-01233-1
  • EAN
    9782297012331
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    308 pages
  • Poids
    0.44 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 20,0 cm × 1,6 cm

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À propos des auteurs

Béatrice et Francis Granguillot sont professeurs de comptabilité-gestion et de fiscalité dans plusieurs écoles de gestion ainsi que dans différents cycles de formation continue. Ils sont les auteurs de plusieurs ouvrages dans leurs disciplines.

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