Fiscalite Pratique 2001

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Emmanuel Disle et Jacques Saraf - Fiscalite Pratique 2001.
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Sommaire

  • LA TVA
    • La TVA : champ d'application
    • La territorialité de la TVA
    • La TVA collectée
    • La TVA déductible
    • La TVA : assujettis partiels
    • La TVA : redevables partiels
    • Les assujettis partiels ayant également la qualité de redevables partiels
    • Les régularisations de TVA
    • La déclaration et le paiement de la TVA
  • L'IMPOSITION DES BENEFICES
    • L'imposition du résultat des entreprises
    • Les produits imposables ; Les stocks
    • Le régime des plus-values ou moins-values professionnelles
    • Les plus-values sur titres
    • Les charges : principes généraux
    • La déductibilité des rémunérations des dirigeants
    • La déductibilité des charges décaissées
    • Les amortissements
    • Les provisions
    • Le calcul et le paiement de l'IS
    • Le traitement des déficits des entreprises
  • L'IMPOT SUR LE REVENU
    • L'impôt sur le revenu : principes généraux
    • Les traitements et salaires
    • Les revenus des capitaux mobiliers
    • Les bénéfices industriels et commerciaux
    • L'imposition des rémunérations des dirigeants
    • Les revenus fonciers
    • Les plus-values des particuliers
    • Les bénéfices non commerciaux ; Les bénéfices agricoles
    • Détermination du revenu imposable à l'impôt sur le revenu
    • Le calcul de l'impôt sur le revenu
  • ETUDES COMPLEMENTAIRES
    • La participation des salariés aux résultats de l'entreprise
    • Le précompte mobilier
    • La taxe professionnelle
    • Les droits d'enregistrement dus lors de la constitution des sociétés
    • Le régime d'imposition des petites entreprises
    • La CSG, la CRDS et le prélèvement social.

Caractéristiques

  • Date de parution
    10/03/2001
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-10-005497-X
  • EAN
    9782100054978
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    155 pages
  • Poids
    0.22 Kg
  • Dimensions
    15,0 cm × 21,0 cm × 1,0 cm

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