L'objectif de cet ouvrage est de proposer des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières dans le cadre...
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L'objectif de cet ouvrage est de proposer des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union Européenne. Il se base sur de nombreux documents réels.
Sommaire
L'ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL ET REGLEMENTAIRE
LES OPERATIONS DE DEDOUANEMENT
LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE
LES PROCEDURES DOUANIERES
LES REGIMES DOUANIERS PARTICULIERS
LE REGIME FISCAL DES ECHANGES INTRA-COMMUNAUTAIRES