Harcèlement moral et souffrance au travail dans le service public

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Christelle Mazza - Harcèlement moral et souffrance au travail dans le service public.
Face à la recrudescence de congés maladie et de suicides dans toutes les administrations et notamment les collectivités territoriales, les hôpitaux... Lire la suite
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Résumé

Face à la recrudescence de congés maladie et de suicides dans toutes les administrations et notamment les collectivités territoriales, les hôpitaux et les anciens monopoles d'Etat, une réforme d'ampleur est en germe afin d'introduire des procédures internes permettant d'accompagner les agents en souffrance. Au-delà de l'appréciation du conflit entre agent et administration se pose plus généralement une question philosophique d'identification de l'homme au travail.
Cette réflexion est particulièrement aboutie dans le service public où les agents évoluent historiquement dans une notion de collectivité et où l'individu est moins valorisé. Or la notion de compétitivité s'introduit de plus en plus dans les administrations avec l'arrivée des nouvelles technologies, la concurrence avec le secteur privé, l'ouverture du marché générant stress et pressions collectives qui se traduire parfois par des pratiques indignes et quotidiennes sur certains agents.
Combattre la souffrance au travail et remettre l'humain au centre des préoccupations nécessite un changement des comportements et une réintroduction de la notion d'éthique et de déontologie laissant les professionnels du droit parfois démunis en l'état de l'arsenal juridique actuel. Cet ouvrage issu d'une pratique de 10 années auprès des agents et des administrations et de la rencontre de spécialistes sur la souffrance au travail revient sur les outils que le droit met à disposition des avocats et des juges pour trancher le contentieux difficile de la souffrance au travail, en droit public et en droit pénal.

Sommaire

  • DIAGNOSTIQUER LE HARCELEMENT MORAL ET LA SOUFFRANCE AU TRAVAIL
    • Clarifier les notions
    • Tableau factuel des cas de harcèlement moral et souffrance au travail dans la fonction publique
  • PREVENIR LES ACTES DE HARCELEMENT MORAL ET LES SITUATIONS DE SOUFFRANCE AU TRAVAIL
    • Diagnostiquer les risques psychosociaux
    • Mise en place des politiques de prévention et de plans d'actions
    • Etablir un protocole de prévention et de gestion du harcèlement moral
  • COMBATTRE LE HARCELEMENT MORAL DANS LA FONCTION PUBLIQUE, REPARER LA VICTIME ET SANCTIONNER L'AUTEUR
    • Le rôle de l'avocat
    • Le rôle du médecin
    • Financer une procédure judiciaire

Caractéristiques

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À propos de l'auteur

Biographie de Christelle Mazza

Christelle MAZZA : Avocat au Barreau de Paris, est spécialisée en droit de la fonction publique. Elle assiste notamment les agents titulaires et contractuels des trois fonctions publiques dans leurs démarches gracieuses et contentieuses auprès des administrations et établissements publics. Fondatrice du cabinet Armide, elle vient de créer un blog laculturedudroit.com dédié à l'actualité de la fonction publique à travers l'art et la littérature.
Elle est également l'auteur de parutions juridiques sur le droit de la fonction publique et organise des partenariats de publication et de recherche avec des praticiens hospitaliers spécialisés dans la souffrance au travail.

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