Histoire du droit de la nationalité française - Des origines à la veille de la réforme de 1889

Note moyenne 
Gérard Légier - Histoire du droit de la nationalité française - Des origines à la veille de la réforme de 1889.
Etre ou ne pas être Français, telle est la question à laquelle nombre de personnes ont été confrontées, car les occasions de distinguer entre nationaux... Lire la suite
55,00 € Neuf
Expédié sous 2 à 4 semaines
Livré chez vous entre le 21 juin et le 5 juillet
En magasin

Résumé

Etre ou ne pas être Français, telle est la question à laquelle nombre de personnes ont été confrontées, car les occasions de distinguer entre nationaux et étrangers sont multiples. Sous l'Ancien Régime, les seconds, appelés aubains, étaient affectés d'une incapacité successorale dont le roi tirait profit en recueillant leurs successions sur le fondement du droit dit d'aubaine. A partir de la Révolution, seuls les citoyens français jouissent des prérogatives politiques mais supportent en contrepartie les charges militaires.
A l'aube du XIXe siècle, le code Napoléon requiert en principe la qualité de Français pour avoir la plénitude des droits civils. Ces différences de traitement ont impliqué de déterminer le plus précisément possible qui possède cette qualité dès la naissance, comment on peut l'acquérir ou la perdre. Les règles répondant à ces interrogations ont, surtout depuis la période révolutionnaire, abondé et varié, notamment au gré des régimes politiques, au point de former une matière assez volatile.
Tel est particulièrement le cas de la naturalisation qui en un siècle, de 1790 à 1889, connut une vingtaine de remaniements. En décor, c'est toute l'histoire de la France qui se profile, tant sur le plan interne que dans ses relations avec le monde extérieur. Le thème du présent ouvrage est l'évolution du droit de la nationalité française des origines à la veille de l'importante réforme de 1889, marquée entre autres par la forte poussée du droit du sol.
L'objectif a été non seulement de décrire les normes, mais surtout d'exposer, en amont, les raisons avancées pour les justifier ainsi que les tribulations de leur élaboration, puis, en aval, les éventuels problèmes d'interprétation des textes et les difficultés de leur application. L'analyse des controverses et des argumentations qui les alimentent constitue le coeur de cette étude.

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/03/2014
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-7314-0919-2
  • EAN
    9782731409192
  • Présentation
    Broché
  • Poids
    0.001 Kg
  • Dimensions
    15,7 cm × 24,3 cm × 0,1 cm

Avis libraires et clients

Avis audio

Écoutez ce qu'en disent nos libraires !

Vous aimerez aussi

Derniers produits consultés

55,00 €