Ingenierie Fiscale Du Patrimoine. Guide D'Optimisation Fiscale, Edition 2002

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Thierry Chouvelon et Philippe Bruneau - Ingenierie Fiscale Du Patrimoine. Guide D'Optimisation Fiscale, Edition 2002.
L'optimisation fiscale tient une place croissante dans la gestion de patrimoine du fait de l'adoption continue par les pouvoirs publics de mesures aggravant... Lire la suite
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Résumé

L'optimisation fiscale tient une place croissante dans la gestion de patrimoine du fait de l'adoption continue par les pouvoirs publics de mesures aggravant la fiscalité qui pèse sur l'acquisition, la détention et la transmission d'actifs patrimoniaux. Fondé sur l'expérience de ses auteurs qui ont intégré la connaissance des règles fiscales et juridiques, ce guide d'optimisation fiscale a pour but de permettre à tous les gestionnaires de patrimoine, que ce soit à titre individuel ou professionnel : de limiter l'impact de l'imposition, de réduire les bases d'imposition, de différer le paiement de l'impôt. Dans cet ouvrage qui expose de façon pratique les modalités d'imposition et les différentes opportunités de réduction de la fiscalité, vous trouverez : une sélection des montages et options les plus efficaces, les atouts et les limites des différentes stratégies proposées. Confrontés à la pratique et analysant en détail les nouveautés de la dernière loi de finances, les auteurs apportent dans cette cinquième édition, enrichie et mise à jour, tous les éléments pour opérer les arbitrages les plus opportuns.

Sommaire

  • MINIMISER LA FISCALITÉ SUR LES REVENUS ET LES PLUS-VALUES
    • Imposition des revenus professionnels et modalités d'une capitalisation
    • Principes d'imposition des revenus professionnels
    • Capitalisation des revenus professionnels
    • Imposition des revenus fonciers, des plus-values immobilières et modalités d'une capitalisation
    • Principes d'imposition des revenus fonciers et des plus-values immobilières
    • Capitalisation des revenus fonciers
    • Imposition des revenus financiers, des plus-values financières et modalités d'une capitalisation
    • Principes d'imposition des revenus financiers et des plus-values financières
    • Capitalisation des revenus financiers et des plus-values financières
  • MINIMISER LA FISCALITÉ SUR LA FORTUNE
    • Principes d'imposition du patrimoine à l'impôt de solidarité sur la fortune
    • Biens imposables et exonérations
    • Principes de réduction de l'imposition du patrimoine à l'impôt de solidarité sur la fortune
    • Réduction de la base taxable
    • Le plafonnement de l'ISF
  • MINIMISER L'IMPÔT SUR LES TRANSMISSIONS
    • Principes d'imposition des biens aux droits de mutation
    • Transmission successorale non organisée et modalités d'imposition
    • Transmission successorale organisée et modalités d'imposition
    • Principes de réduction des droits de mutation
    • Réduction de la base taxable
    • Réduction de la progression de la base taxable
    • Réduction de la valeur actuelle des droits à acquitter

Caractéristiques

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À propos des auteurs

Philippe BRUNEAU est directeur à la COMPAGNIE FINANCIÈRE EDMOND DE ROTHSCHILD BANQUE, Direction de la Clientèle Privée, chargé d'enseignement à H.E.C. et chroniqueur permanent au mensuel Gestion de fortune. Thierry CHOUVELON est directeur général adjoint chez UBS (France) SA en charge du département Planification financière et Gestion patrimoniale et chargé de conférences à l'IUP Gestion de Patrimoine de Paris IX Dauphine.

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