Intention et responsabilité civile - 2 volumes

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Aline Vignon-Barrault - Intention et responsabilité civile - 2 volumes.
Puisque le droit de la responsabilité civile a, depuis des décennies, succombé à la tentation de l'objectivation de ses règles et de ses concepts,... Lire la suite
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Résumé

Puisque le droit de la responsabilité civile a, depuis des décennies, succombé à la tentation de l'objectivation de ses règles et de ses concepts, afin de relever le défi de l'indemnisation des victimes, on peut légitimement se demander si une thèse consacrée à l'intention n'est pas frappée de caducité. A la réflexion, cependant, une telle recherche s'imposait car, outre que la doctrine civiliste a pour l'heure laissé le soin aux pénalistes d'explorer cette notion, l'examen du droit positif révèle que l'influence de l'intention est loin d'être négligeable, tant en ce qui concerne l'existence de l'action en responsabilité civile que l'importance du droit à réparation. C'est autour de cette idée force que Madame Vignon-Barrault a construit sa très stimulante thèse, intitulée Intention et responsabilité civile.

Sommaire

  • L'INTENTION ET L'ACTION EN RESPONSABILITE
    • L'intention : une notion plastique
    • L'intention : une fonction dualiste
  • L'INTENTION ET LE DROIT A LA REPARATION
    • L'intention et la mise en œuvre de la réparation
    • L'intention et la charge de la réparation

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