Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt

11e édition

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Michel Bouvier - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt.
Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier le lecteur aux... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit; le familiariser, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal.
Le lecteur y trouvera une description pédagogique des techniques et procédures fiscales: la notion d'impôt, les grands impôts en France, l'organisation du contrôle et du contentieux fiscal. Il y trouvera également une présentation des grandes questions relatives à la légitimité du pouvoir fiscal et au consentement de l'impôt, ainsi qu'un exposé des doctrines, utopies et idéologies fiscales.
La question de la sécurité fiscale comme celle de la justice et de la solidarité font aussi l'objet d'importants développements. Ecrit dans un langage simple et accessible, opérant un va-et-vient constant entre la théorie et la pratique, ce livre permet de comprendre les grands enjeux de la fiscalité actuelle et donne les clefs pour la réformer.

Sommaire

  • LE CONTENU DU DROIT FISCAL : PRINCIPES, TECHNIQUES ET PROCEDURES
    • Objet et principes du droit fiscal
    • La diversité des impôts en France
    • Le contrôle et le contentieux fiscal
  • LA DYNAMIQUE FISCALE : FISCALITE ET SOCIETE
    • Fiscalité et pouvoir
    • Fiscalité et administration
    • Doctrines et idéologies fiscales

Caractéristiques

  • Date de parution
    21/02/2012
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-275-03791-2
  • EAN
    9782275037912
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    316 pages
  • Poids
    0.373 Kg
  • Dimensions
    13,5 cm × 21,0 cm × 1,6 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Michel Bouvier

Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne où il enseigne les finances publiques et la fiscalité, Michel Bouvier y dirige le Master "Droit et gestion des finances publiques". Auteur de plusieurs ouvrages, il dirige par ailleurs la Revue française de finances publiques ainsi que le Groupement européen de recherches en finances publiques. II est président de Fondafip. Ancien membre du Conseil des impôts et du Conseil des prélèvements obligatoires, il est membre de l'Observatoire des finances locales du Comité des finances locales.
Il est également membre du Comité d'experts de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat ainsi que du Comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics.

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