L'abus est, dans le contrat, une notion délétère dont l'usage incertain ne laisse d'inquiéter. Un ordre semble pourtant se dessiner derrière la diversité...
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Résumé
L'abus est, dans le contrat, une notion délétère dont l'usage incertain ne laisse d'inquiéter. Un ordre semble pourtant se dessiner derrière la diversité confuse des qualifications. L'observation révèle en effet que les différents cas d'abus ne saisissent pas la relation contractuelle sur le même plan : les uns s'intéressent au comportement du contractant, les autres visent à préciser le contenu obligatoire du contrat. En affinant cette distinction, l'analyse du droit positif montre que toutes les qualifications se distribuent selon trois modes. Le manquement à la loyauté appelle l'abus. L'usage de la liberté contractuelle au détriment des faibles ou de l'ordre concurrentiel appelle l'abus. L'invocation de la lettre d'une clause en infidélité à son esprit appelle l'abus. Sur cette base, la thèse se propose de cerner la nature comme le régime de chacune de ces formes d'abus et de les articuler dans une théorie d'ensemble. Remis dans leur problématique respective, les trois genres d'abus dans le contrat peuvent avancer d'une manière cohérente et combiner leurs vertus propres au lieu de se disputer leur domaine. Dans sa globalité, la qualification d'abus devient ainsi plus prévisible.
Sommaire
L'ABUS EN TANT QUE FAUTE DU CONTRACTANT
Nature de la faute constituée par l'abus : contenu moral de la faute d'abus - nature délictuelle de la faute dans le contrat
Régime de l'abus par déloyauté : appréciation de la faute d'abus - sanction de l'abus par déloyauté
L'ABUS COMME LIMITE A LA FORCE OBLIGATOIRE D'UNE CLAUSE
L'abus de la liberté contractuelle : les clauses abusives par violation d'un ordre public de protection - les clauses abusives par violation d'un ordre public de direction
L'abus d'une prérogative contractuelle : l'abus de prérogative comme invocation de la clause hors de son esprit - régime de l'abus de prérogative contractuelle.