A en croire certaines études, l'alcool serait en cause dans 25% des accidents de travail, dans chaque sixième licenciement de même que les absences...
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Résumé
A en croire certaines études, l'alcool serait en cause dans 25% des accidents de travail, dans chaque sixième licenciement de même que les absences au travail seraient quatre fois plus fréquentes chez les travailleurs consommateurs d'alcool. Démuni, le chef d'entreprise ne sait souvent pas comment réagir face au problème. Maître Pierrot Schiltz, avocat à la Cour, auteur de l'ouvrage "Droit du Travail - mode d'emploi" décrit dans son nouveau livre "L'alcool et le Travail" les droits et obligations de l'employeur confronté à des salariés alcoolisés. Il relève parallèlement les obligations des salariés et les dangers auxquels ils s'exposent en apparaissant sous l'influence de l'alcool sur leur lieu de travail. En dépit de la promulgation récente du nouveau Code du Travail luxembourgeois, le législateur n'a pas saisi l'opportunité pour réglementer le problème de l'alcool sur le lieu du travail dans le Code. C'est à partir de dispositions générales en matière de sécurité et en matière de résiliation du contrat de travail que la jurisprudence peut décider que la consommation d'alcool sur le lieu du travail peut constituer une cause de licenciement. L'ouvrage dresse le cadre légal et jurisprudentiel actuel et propose à l'employeur différents conseils susceptibles de lui permettre de faire face au problème et de réagir contre les salariés imbibés d'alcool. Tout comme dans ses publications antérieures, l'auteur a soigné un langage "non-juridique" qui rend l'ouvrage accessible à tout intéressé pour lequel il constitue un outil de travail pratique
Sommaire
LE CADRE LEGAL
Le Code du Travail
Loi du 2 août 2002 introduisant le permis à point
Les prescriptions des organismes sociaux
LES POUVOIRS DE L'EMPLOYEUR FACE A L'ALCOOL SUR LE LIEU DU TRAVAIL
La réglementation de la consommation d'alcool au niveau du contrat de travail