L'essentiel de la Jurisprudence pénale et procédure pénale - 72 grands arrêts commentés

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Laurence Leturmy et Patrick Kolb - L'essentiel de la Jurisprudence pénale et procédure pénale - 72 grands arrêts commentés.
Dès le début de ses études, l'étudiant en Droit a besoin d'accéder aux principaux textes juridique. qui " font " le droit. A côté des textes légaux... Lire la suite
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Résumé

Dès le début de ses études, l'étudiant en Droit a besoin d'accéder aux principaux textes juridique. qui " font " le droit. A côté des textes légaux e réglementaires, il doit connaître la jurisprudence Celle-ci désigne l'ensemble des jugements, arrêts et décisions rendus par les Cours et les Tribunaux et, en tout premier lieu, par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'Etat, la Cour de cassation ainsi que la Cour européenne des droits de l'homme et la Cour de justice des Communautés européennes. Fidèle à la vocation de la collection " Les Carrés " qui est de rendre le droit accessible aux étudiants les 8 livres consacrés à la jurisprudence leur permettent d'accéder facilement aux principaux arrêts et décisions qu'il faut connaître dan chaque matière et d'en retenir le contenu. Une fiche est consacrée à chaque texte ; elle présent successivement : les considérants ou attendu essentiels ; les faits ; la portée ; pour aller plu loin.

Sommaire

  • LA LOI PENALE
  • L'INFRACTION
  • L'AUTEUR
  • LES CAUSES D4IRRESPONSABILITE OU D'ATTENUATION DE LA RESPONSABILITE PENALE
  • LES PEINES
  • LA PREUVE PENALE
  • L'ENQUETE
  • LA POURSUITE
  • L'INSTRUCTION
  • LE JUGEMENT

Caractéristiques

  • Date de parution
    02/09/2009
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-297-01271-3
  • EAN
    9782297012713
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    171 pages
  • Poids
    0.275 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 17,0 cm × 1,0 cm

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À propos des auteurs

Laurence Leturmy et Patrick Kolb sont Maîtres de conférences de droit privé à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.

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