L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique - Grand Format

Edition 2023

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Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Cet ouvrage... Lire la suite
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Résumé

Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits.
Ce droit est en perpétuelle évolution tant au niveau des textes avec notamment les modifications apportées au règlement du régime des artistes auteurs professionnels et au règlement du régime de retraite des auteurs mais aussi la modification des modes de calculs de rémunération de copie privée, mais aussi au niveau jurisprudentiel. Le livre fait le point sur toute l'actualité tout en étant clair, synthétique et rigoureux...
c'est l'outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée. Points forts - Outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée - Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles

Caractéristiques

  • Date de parution
    19/09/2023
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-297-22177-1
  • EAN
    9782297221771
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    152 pages
  • Poids
    0.208 Kg
  • Dimensions
    17,2 cm × 17,0 cm × 1,0 cm

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À propos des auteurs

Yann Basire est Maître de conférences à l'université de Haute Alsace (UHA), chargé d'enseignement au CEIPI. Caroline Le Goffic est Maître de conférences HDR à l'université Paris Descartes, chargée d'enseignement au CEIPI.

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