La Caducite Des Obligations Contractuelles Par Disparition D'Un Element Essentiel A Leur Formation. De La Nature Des Choses A L'Equite, De L'Impossibilite Au Principe De L'Execution De Bonne Foi

Le consentement, la capacité, l'objet et la cause constituent assurément des éléments essentiels à la formation du contrat. Leur rôle est-il toutefois limité à la question de la validité du contrat comme semble l'indiquer l'article 1108 du code civil ? Tout au contraire, faut-il voir des éléments essentiels à la subsistance du contrat ou, plus fondamentalement, des obligations contractuelles ? La disparition de ces éléments frappe-t-elle dès lors ces obligations de caducité, comme leur absence à la formation du contrat les frappe de nullité ? Cet essai apporte à ces questions des réponses nuancées qui sont le reflet des différences marquées qui affectent les quatre éléments constitutifs du contrat : l'objet, élément essentiel à toute obligation en général, le consentement et la capacité, qui sont propres au contrat, et la cause, enfin, cet élément ajouté par le droit objectif mais qui ne s'impose pas nécessairement sur le plan rationnel. Tout au long de ce parcours à la recherche du concept de caducité, deux idées reviennent : l'impossibilité d'exécution et le principe de l'exécution de bonne foi.