La loyauté du mandataire - Grand Format

John-Matthieu Chandler

Philippe Stoffel-Munck

(Préfacier)

Note moyenne 
Régulièrement invoqué, le devoir de loyauté est souvent mal invoqué. Et pour cause, son contenu est difficile à identifier. En droit des contrats,... Lire la suite
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Résumé

Régulièrement invoqué, le devoir de loyauté est souvent mal invoqué. Et pour cause, son contenu est difficile à identifier. En droit des contrats, il paraît inutile tant il semble faire double emploi avec la bonne foi. La première ambition de la thèse consiste à distinguer ces deux normes. A cet égard, l'analyse montre que la bonne foi traduit le concept de fidélité à la parole donnée tandis que la loyauté traduit celui de dévouement.
Par nature, le devoir de loyauté n'a donc vocation à s'appliquer que dans les relations où l'une des parties se trouve dévouée à la satisfaction de l'intérêt de l'autre, comme l'est le mandataire à l'égard de son mandant. La deuxième ambition de la thèse consiste à rationaliser les manifestations du devoir de loyauté dans le mandat où il a principalement vocation à s'exprimer. En somme, le manquement peut être établi lorsque le mandataire sacrifie les intérêts de son mandant ou les parasite de manière excessive.
La dernière ambition de la thèse consiste à proposer un corps de sanctions plus pertinentes que celles actuellement retenues par le droit positif.

Caractéristiques

  • Date de parution
    12/06/2024
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-7314-1308-3
  • EAN
    9782731413083
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    434 pages
  • Dimensions
    15,7 cm × 24,3 cm × 2,4 cm

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L'éditeur en parle

La loyauté distinguée de la bonne foi. Les manifestations de la loyauté rationnalisées dans le mandat. Le manquement au devoir de loyauté mieux sanctionné.

À propos de l'auteur

Biographie de John-Matthieu Chandler

John-Matthieu Chandler est docteur en droit et enseignant-chercheur contractuel à l'université CY Cergy Paris Université.

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