La notion de bien

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Pierre Berlioz - La notion de bien.
Traditionnellement, le bien est défini comme une chose susceptible d'appropriation. Or la propriété, selon une analyse classique, ne pourrait avoir... Lire la suite
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Résumé

Traditionnellement, le bien est défini comme une chose susceptible d'appropriation. Or la propriété, selon une analyse classique, ne pourrait avoir pour objet que des choses corporelles. Partant, la notion apparaît en décalage avec l'évolution des richesses, qui se dématérialisent. Elle souffre même d'un regrettable paradoxe : alors qu'en sont exclus les droits au même titre que les choses incorporelles, le corps humain, en raison de sa parenté avec les autres corps, tend à y être inclus. C'est pourquoi la notion de bien devait être repensée. Aujourd'hui, l'utilité économique est souvent présentée comme le caractère essentiel du bien. Toutefois, cette conception conduit à ne mettre l'accent que sur l'intérêt du bénéficiaire de cette utilité. Or, s'il est certain que le bien représente une source d'avantages pour son titulaire, il intéresse également les tiers. La notion - juridique - de bien, se distingue ainsi de celle - économique - d'actif, qui désigne l'ensemble des sources de richesses dont une personne a la maîtrise, par sa fonction : tout bien est le gage commun des créanciers de son bénéficiaire. Deux types de rapports doivent par conséquent être pris en considération pour rendre compte de la notion : un rapport " interne ", entre le bien et son titulaire ; un rapport " externe ", le bien et les créanciers. Le bien est une chose qui a été soustraite à l'usage collectif pour être attribuée en propre à une personne. Mais il peut ensuite lui être retiré, sur l'initiative de ses créanciers, lorsqu'elle n'exécute pas ses obligations à leur égard. Élément du patrimoine d'une personne, le bien doit donc être défini comme une chose appropriée et saisissable.

Sommaire

  • ELABORATION D'UNE DEFINITION : DE LA CONCEPTION ORIGINELLE A UNE CONCEPTION RENOVEE DU BIEN
    • Le bien, une chose corporelle objet d'un droit de propriété
    • Imperfections de la notion traditionnelle de bien
    • Tendance contemporaine : définition du bien par la valeur
    • Définition proposée : le bien, une propriété à fonction garantie
  • APPROFONDISSEMENT DE LA DEFINITION : ETUDE DES CARACTERES ESSENTIELS DU BIEN
    • Propriété : Le bien, une chose appropriée ; Le bien, parfois plus qu'une chose appropriée
    • Saisissabilité : La notion de bien sur l'échelle d'intensité du lien entre les personnes et les choses ; Notion de bien et choses détachées de la personne

Caractéristiques

  • Date de parution
    16/10/2007
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-275-03259-7
  • EAN
    9782275032597
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    596 pages
  • Poids
    0.86 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Pierre Berlioz

Pierre Berlioz, Docteur en droit. Laurent Aynès, Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).

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