Le droit processuel

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Emmanuel Jeuland - Le droit processuel.
Le droit processuel a actuellement le vent en poupe. D'une discipline qui consistait à comparer les trois procédures principales civile, pénale et... Lire la suite
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Résumé

Le droit processuel a actuellement le vent en poupe. D'une discipline qui consistait à comparer les trois procédures principales civile, pénale et administrative, le droit processuel est devenu une théorie générale de la procédure. D'autres juridictions se sont développées telles que la Cour européenne des droits de l'homme ou certaines autorités administratives indépendantes si bien que le champ des procédures à comparer s'est élargi. Par ailleurs les principes fondamentaux de la procédure ont pris une importance grandissante. Le but de cette discipline n'est pourtant pas la mise à jour d'un droit commun. Il est tout aussi riche de dégager les spécificités ainsi que les relations entre les diverses procédures. La matière est donc en ébullition et l'aborder s'apparente à un travail de recherche. Elle revêt par ailleurs un aspect de culture juridique générale, car tout juriste et plus largement tout citoyen doit connaître, non seulement les grands principes, mais également les principaux traits des différentes procédures applicables en France.

Sommaire

    • Les sources du droit processuel
    • Les prérogatives fondatrices du droit processuel
    • Les actes du droit processuel
    • Les liens de droit processuel
    • Les principes fondamentaux du droit processuel.

Caractéristiques

  • Date de parution
    11/07/2003
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-275-02168-X
  • EAN
    9782275021683
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    229 pages
  • Poids
    0.285 Kg
  • Dimensions
    13,5 cm × 21,0 cm × 1,3 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Emmanuel Jeuland

Emmanuel Jeuland est professeur de droit privé à l'Université de Paris-Sud ; il enseigne le droit processuel, la procédure civile et le droit judiciaire international ; ses recherches l'ont conduit à s'intéresser à la substitution de personne dans un lien de droit (en particulier les actions de substitution) et au droit processuel européen.

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