La rigueur de la Coutume de Normandie n'est plus à démontrer. Ses contemporains normands la louaient pour cette qualité ; ses contemporains " étrangers...
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Résumé
La rigueur de la Coutume de Normandie n'est plus à démontrer. Ses contemporains normands la louaient pour cette qualité ; ses contemporains " étrangers " la dénonçaient pour les mêmes raisons. Cette sévérité s'exprime avec une force particulière en matière matrimoniale et tout spécialement à l'égard de la femme. L'étude des sources normatives - Coutume, Doctrine, Jurisprudence conduit à cet austère constat. La Coutume permettait que la fille normande, dédaignée par sa famille naturelle, soit dotée d'un seul " chapel de roses ". Prohibant la confiante communauté entre époux, elle soumettait la femme au pouvoir implacable de son mari. Seule la mort de ce dernier libérait la veuve, par l'accession au statut de douairière. Ce tableau bien noir est cependant largement nuancé par l'étude des actes de la pratique. Une prospection dans les archives notariales, jamais réalisée jusqu'alors pour la Normandie, révèle le souci du père d'établir sa fille ; le souci du mari d'associer sa femme à la gestion de leur patrimoine dans une collaboration efficace d'où l'esprit communautaire n'est pas absent ; le souci enfin de l'époux d'améliorer, le cas échéant, le sort de sa veuve. Face à une Coutume rigoureuse et impérative, acquise aux volontés lignagères, les époux composent, opposent une stratégie conjugale servie par un allié précieux : le notaire dont la science juridique imprègne les actes. Un " droit sous-jacent " affleure.
Sommaire
L'ETABLISSEMENT DE LA FILLE
Le mode d'établissement des filles
L'apport de la future épouse
LA PLACE DE LA FEMME DANS LA SOCIETE CONJUGALE
La puissance maritale
La société conjugale
LES DROITS DE LA VEUVE A LA DISSOLUTION DU MARIAGE
Les droits de la veuve indépendamment de sa qualité d'héritière