Les biens - Biens réels - Poche

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Gérard Snow - Les biens - Biens réels.
Les biens réels constituent sans doute la branche la plus ancienne - les premiers brefs ou assises que l'on retrouve dans les archives et dans Glanville... Lire la suite
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Résumé

Les biens réels constituent sans doute la branche la plus ancienne - les premiers brefs ou assises que l'on retrouve dans les archives et dans Glanville et qui sont reproduits dans tous les recueils de textes (on pense au bref de droit à l'assise de mort d'ancestor ou de novel disseisin) sont relatifs à des problèmes de droit foncier - et l'une des plus redoutables à pénétrer pour le curieux - les intérêts futurs sont exemplaires à cet égard - de toute la common law. On a pu dire aussi de cette matière qu'elle constituait le pont aux ânes de la première année de droit dans les facultés de droit. C'est dire que le défi proposé à Gérard Snow, qui, avant de se consacrer à la terminologie et à la traduction juridiques, a eu l'occasion d'enseigner cette matière pendant de longues années, était sérieux. Mais il est vrai aussi que son travail relatif aux aspects généraux de la matière des biens et aux biens personnels dans le tome premier des deux volumes qu'il avait accepté de consacrer aux biens dans notre collection ne pouvait être que rassurant à cet égard. L'essentiel, au-delà d'une parfaite maîtrise de la matière, tenait en l'occurrence dans la clarté de l'exposition. Le lecteur estimera certainement que cet essentiel est présent dans ce volume, particulièrement à travers le recours à des tableaux qui illuminent la voie du lecteur là où les méandres de la pensée des producteurs de la common law pourraient avoir vocation à l'égarer. Gérard Snow ajoute enfin à cette clarté dans l'exposition, quelques audaces sur le plan de la langue qui ne gâtent en rien son texte et que je laisse au lecteur le soin de découvrir au détour de ces pages.

Sommaire

  • NATURE ET CLASSIFICATION DES INTERETS FONCIERS
    • Aperçu historique
    • Les intérêts propriétaux
    • Les grèvements
  • LE REGIME FONCIER
    • L'assiette domaniale
    • Les droits naturels
    • Le titre
    • La publicité.

Caractéristiques

  • Date de parution
    25/01/2001
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-89451-445-X
  • EAN
    9782894514450
  • Format
    Poche
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    118 pages
  • Poids
    0.105 Kg
  • Dimensions
    10,8 cm × 17,2 cm × 0,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Gérard Snow

Gérard Snow a obtenu son baccalauréat en droit à l'Université du Nouveau-Brunswick ; il avait, auparavant, obtenu son baccalauréat ès arts à l'Université de Moncton et une licence en philosophie à l'Université de Strasbourg. Membre non-praticien du Barreau du Nouveau Brunswick, il dirige, depuis sa création en 1978, à l'exception d'un intervalle de trois ans, le Centre de traduction et de terminologie juridiques de l'Ecole de droit de l'Université de Moncton. Il a également enseigné la matière des Biens dans la même école.

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