La matière des contrats spéciaux est immense. Elle est toutefois ordonnée selon les différentes branches du droit privé. Cet éparpillement conduit...
Lire la suite
16,00 €
Actuellement indisponible
Résumé
La matière des contrats spéciaux est immense. Elle est toutefois ordonnée selon les différentes branches du droit privé. Cet éparpillement conduit inévitablement à un éclatement de l'examen de ce domaine du droit. Cet ouvrage a pour objet de présenter, dans leurs traits essentiels, les principaux contrats prévus par le Code civil : vente, échange, louage (bail et entreprise), prêt (à usage et de consommation), dépôt, mandat, jeu et pari, rente viagère, transaction, ainsi que certaines conventions (relatives à un litige ou à la distribution) qui les complètent dans l'ordre du droit civil ou du droit commercial. Ces développements viennent donc se joindre à d'autres. Ils constituent une partie d'un tout dont les pièces ne peuvent être rassemblées qu'en puisant parmi le contenu des autres ouvrages de la même collection. Ce Mémento permet d'approcher ou de redécouvrir les modèles qui, fondamentalement dans l'ordre du droit civil, ont traditionnellement constitué le coeur de la matière des contrats spéciaux.
Sommaire
CONTRATS TRANSLATIFS DE PROPRIETE
Contrats commutatifs
Vente
Echange
Prêt de consommation
Cession de droit réel
Contrats aléatoires
Contrats viagers
Contrats ludiques
CONTRATS GENERATEURS DE PRESTATIONS
Administration d'une chose
Louage
Dépôt
Prêt à usage
Locations avec promesse de vente.
Accomplissement d'une mission