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Les Obligations. Tome 1, L'Acte Juridique, 9eme Edition
27,00 €
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Résumé
Consacré au droit des obligations appliqué aux actes juridiques, l'ouvrage traite notamment de la théorie générale du contrat, matière qui est fondamentale pour les juristes, aussi bien pour leur formation initiale que pour l'exercice de leurs activités professionnelles, qu'elles relèvent de la mise en œuvre amiable du droit ou de son application contentieuse. Les étudiants en droit de premier cycle trouveront dans ce livre, qui leur est principalement destiné, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir les examens, est exposé en gros caractères et éclairé par de nombreux exemples. Les autres - étudiants en deuxième et troisième cycles, chercheurs et praticiens pourront découvrir, dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter leur réflexion ou à se lancer dans des voies nouvelles à la recherche de solutions particulières. L'ensemble, à jour au 1er juin 2000, est soutenu par de très nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales.
Ce livre est le premier volume du droit des obligations (vol. 2, Le fait juridique, 8e éd., 1999 ; vol. 3, Le rapport d'obligation, 1999).
Sommaire
- Les classifications des contrats
- Le fondement du contrat
- Le consentement
- La capacité
- L'objet
- La cause
- La conformité du contrat à l'ordre public et aux bonnes mœurs
- Les conditions de forme
- Les principes généraux de la théories des nullités
- Les conditions auxquelles la nullité peut être invoquée
- Les effets de la nullité
- L'effet obligatoire du contrat
- La portée de l'effet obligatoire du contrat
- L'acte juridique unilatéral
- L'acte juridique collectif
Caractéristiques
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À propos des auteurs
Jacques Flour a été professeur à l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris (Université de Paris II). Il a également été chargé de mission à l'Université de Montréal (1947) et à celle d'Ottawa (de 1955 à 1958), dont il était docteur honoris causa.
Jean-Luc Aubert est conseiller à la Cour de cassation. Agrégé des Facultés de droit, doyen émérite de la Faculté de droit et des sciences économiques de Tours, il a été professeur aux Universités de Nancy, de Tours, puis de Paris I. Il a publié de nombreux travaux de droit civil et une Introduction au droit dans cette même collection. Il a aussi créé la Chronique de jurisprudence civile, publiée depuis 1971 par le Répertoire Defrénois.
Eric Savaux est professeur à la Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales de Tours, après avoir enseigné en cette qualité à l'Université d'Angers. Spécialiste du droit des obligations, il est l'auteur d'une thèse consacrée à la théorie générale du contrat.