Les opérations tontinières d'épargne

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Hoang Dieu Tran - Les opérations tontinières d'épargne.
Parmi les notions servant d'architecture aux opérations d'épargne, la tontine occupe une place résolument atypique. Bien qu'ancienne et méconnue,... Lire la suite
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Résumé

Parmi les notions servant d'architecture aux opérations d'épargne, la tontine occupe une place résolument atypique. Bien qu'ancienne et méconnue, elle continue d'intéresser les spécialistes du droit des assurances. Cet ouvrage permet d'enrichir et d'ouvrir à tous la connaissance de ces opérations d'épargne, tant sur le plan historique que juridique. "Si le Code des assurances évoque l'agrément que peuvent demander les entreprises désireuses de pratiquer des opérations tontinières, s'il trace quelques grandes lignes de la réglementation applicable à la mise en place de ces opérations par les sociétés à forme tontinière, la matière reste enveloppée d'un certain voile de mystère que l'absence quasi-totale de jurisprudence ne fait qu'épaissir et que la doctrine universitaire n'a jusqu'ici guère été encline à soulever.
La très belle thèse que nous livre M. Hoang Dieu Tran est donc du plus grand intérêt. Grâce à des recherches très minutieuses et à l'expérience d'une pratique professionnelle de plusieurs années dans ce domaine, l'auteur nous livre des informations et des analyses très précieuses. [... ] Lors de la soutenance, le jury a été unanime à saluer le mérite de M. Tran, l'originalité du sujet qu'il a traité et la très grande utilité de son travail qui donne au lecteur la satisfaction de s'instruire." Laurent LEVENEUR Professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris II)

Sommaire

  • LA MUTATION DES ELEMENTS DE QUALIFICATION DES OPERATIONS TONTINIERES
    • La contribution différenciée des tontines primitives
    • La transformation en opérations d'épargne
  • LA STABILISATION DU REGIME APPLICABLE AUX OPERATIONS TONTINIERES
    • Le droit composite des tontines
    • Les conditions de validité du contrat tontinier

Caractéristiques

  • Date de parution
    30/09/2014
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    979-10-90429-43-7
  • EAN
    9791090429437
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    390 pages
  • Poids
    0.624 Kg
  • Dimensions
    16,2 cm × 24,0 cm × 1,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Hoang Dieu Tran

Hoang Dieu TRAN est professeur à l'IFPASS-ENASS. Sa thèse a reçu le prix de l'université Panthéon-Assas (Paris II).

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