Les plans d'intéressement sous forme de plans d'options connaissent un essor sans précédent. Ils offrent non seulement une rémunération supplémentaire...
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Résumé
Les plans d'intéressement sous forme de plans d'options connaissent un essor sans précédent. Ils offrent non seulement une rémunération supplémentaire aux collaborateurs, mais leur permettent surtout de tirer profit des performances futures de la société. Afin de rendre hommage au professeur Georges Muller, le Centre du droit de l'entreprise de l'Université de Lausanne a organisé le 8 novembre 2000 une journée d'étude sur le thème " Les plans d'intéressement ".
Le présent ouvrage réunit les travaux de cette journée : cinq exposés abordent le sujet aussi bien sous l'angle économique, fiscal que commercial.
Sommaire
Economic Aspects of Granting Employee Stock Options in Switzerland
Les plans d'intéressement, aspects du droit commercial
Neuf règles de " Best Practice " pour le rachat de ses actions par une société non cotée
Le traitement fiscal des plans d'intéressement
Le traitement fiscal des " Stock Option Plans " : pratiques cantonales.