Les théories objective et subjective du contrat - Etude critique et comparative (droits français et américain) - Grand Format

Note moyenne 
En droit des contrats, on distingue communément la volonté interne et la volonté déclarée. Le droit américain ferait prévaloir la volonté manifestée... Lire la suite
58,00 €
Expédié sous 3 à 6 jours
Livré chez vous entre le 7 mai et le 10 mai
En magasin

Résumé

En droit des contrats, on distingue communément la volonté interne et la volonté déclarée. Le droit américain ferait prévaloir la volonté manifestée en adoptant une théorie objective du consentement, tandis que le droit français s'inscrirait dans une théorie subjective du consentement, puisque l'on s'intéresserait à la volonté interne plus qu'aux manifestations de volonté. Mais, à regarder de plus près la jurisprudence, les solutions adoptées par les juges français et américains semblent très similaires.
La thèse essaye de montrer qu'ils suivent tous deux intuitivement une théorie commune dont la dénomination pourrait être "théorie de l'accord apparent des volontés" . Les droits des contrats américain et français semblent pourtant bien respectivement objectif et subjectif. Il faut, pour constater cette différence, déplacer l'interrogation vers les règles relatives à la validité et à l'exécution du contrat.
D'un côté, le droit américain semble objectif en ce qu'il tend surtout à protéger l'intérêt économique qui ressort du contrat. D'un autre côté, le droit français apparaît subjectif dans la mesure où il vise principalement à protéger le respect de la parole donnée. Deux théories différentes du contrat - et non plus du consentement - peuvent alors être mises en évidence, qui s'articulent chacune sur un fondement (téléologique, déontologique), incarné dans un principe directeur (consideration, cause dont l'idée demeure bien sûr en droit français au-delà de la disparition du mot) qui rayonne sur l'intégralité des autres règles contractuelles.
La thèse tente alors de percevoir les mouvements de fond contemporains qui conduisent peut-être à un rapprochement de ces droits.

Caractéristiques

  • Date de parution
    15/07/2020
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-275-07309-5
  • EAN
    9782275073095
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    392 pages
  • Poids
    0.632 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 2,1 cm

Avis libraires et clients

Avis audio

Écoutez ce qu'en disent nos libraires !

À propos de l'auteur

Biographie de Paul Gaiardo

Paul Gaiardo, Docteur en droit de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Souvent acheté ensemble

Vous aimerez aussi

Derniers produits consultés

58,00 €