Nouvelle réglementation santé et sécurité au travail - IVe partie du Code du travail

Un nouveau code du travail est entré en application le 1er mai 2008, 35 ans après le précédent code en vigueur. Ce nouveau code marque un véritable changement car la volonté de simplification et de clarification des pouvoirs publics a entraînée une refonte complète de son organisation et de sa structure. Le plan, la numérotation, les conventions d'écriture et, en conséquence, la présentation des règles, ont été modifiés.
Quelques textes cadres, jusqu'ici non codifiés, y ont également été intégrés. Si les utilisateurs du code du travail tireront sans doute rapidement partie des qualités de cette nouvelle codification, il est tout aussi certain qu'ils éprouveront de réelles difficultés à s'adapter à la nouvelle structure et à retrouver leurs repères. L'objet de cet ouvrage, consacré à la quatrième partie " Santé et sécurité au travail " du nouveau code - et par correspondance, le titre III " Hygiène et sécurité " du livre II de l'ancien code - est d'accompagner le lecteur pour passer aisément de l'ancien code au nouveau et, inversement, du nouveau code à l'ancien.
Les articles mis en concordance, alinéa par alinéa, sont placés à la même hauteur dans des colonnes, les numéros des articles, anciens et nouveaux, se situent donc sur la même ligne pour faciliter la lecture. Une table de correspondance fondée sur l'ancienne codification permet également de chercher les nouveaux articles à partir des anciens. L'architecture des chapitres obéit à une déclinaison des principes généraux de prévention édictés par l'article L.
4121-2 (ancien art. L. 230-2, II), appliqués à chaque catégorie de risques. Cette structure conduit à une hiérarchisation des articles permettant de reconstituer la démarche de prévention. Ce livre s'adresse à tous les acteurs de la construction aussi bien en travaux neufs qu'en réhabilitation : maîtres d'ouvrage publics ou privés (constructeurs, promoteurs, exploitants), maîtres d'œuvre publics ou privés (architectes, bureaux d'études, programmistes, services techniques des villes...), coordonnateurs SPS, entreprises du BTP, responsable HSE, préventionnistes, etc.