Opérations funéraires - Grand Format

Edition 2020

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Résumé

Une analyse juridique complète des opérations funéraires L'ouvrage consacré aux opérations funéraires analyse tous les aspects de la législation et de la réglementation funéraire à la fois sous l'angle juridique (cimetières et autres lieux de sépultures ; modes de sépultures et concessions ; gestion des funérailles ; police des funérailles) que fiscal. Une sélection de l'Encyclopédie Dalloz à partir d'une ou plusieurs rubriques extraites de ce fond doctrinal.
C'est l'objectif de la nouvelle collection Dalloz Corpus qui traite d'une thématique précise, de manière détaillée et actualisée.

Sommaire

  • CIMETIERES ET AUTRES LIEUX DE SEPULTURE
    • Sites funéraires
    • Police des lieux de sépulture
  • MODES DE SEPULTURES ET CONCESSIONS
    • Sépultures en terrain commun
    • Sépultures en concessions funéraires
    • Sépultures militaires spéciales
    • Concessions cinéraires
  • ORGANISATION ET GESTION DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES
    • Organisation des services extérieurs des pompes funèbres
    • Gestion du service extérieur des pompes funèbres
  • POLICE DES FUNERAILLES
    • Police des convois funéraires
    • Police des opérations consécutives au décès
    • Police des inhumations, crémations et exhumations
    • Contrats d'assurance obsèques

Caractéristiques

  • Date de parution
    15/01/2020
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-19065-2
  • EAN
    9782247190652
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    252 pages
  • Poids
    0.28 Kg
  • Dimensions
    13,5 cm × 19,0 cm × 1,5 cm

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L'éditeur en parle

Une sélection de l'Encyclopédie Dalloz à partir d'une ou plusieurs rubriques extraites de ce fonds doctrinal. C'est l'objectif de la nouvelle collection " Dalloz Corpus " qui traite d'une thématique précise, de manière détaillée et actualisée.

À propos de l'auteur

Biographie de Jean-François Boudet

Jean-François Boudet : Maître de conférences (HDR) en Droit public, Sorbonne Paris Cité, Université Paris Descartes (CMH), Associé au CERSA - CNRS - Université Paris II UMR7106, Collaborateur scientifique au CMAP (Université catholique de Louvain) et au Tax Institute (Université de Liège).

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