Plus-values et moins-values - Impôt des personnes physiques, impôt des sociétés, impôt des non-résidents, impôt des...

Note moyenne 
Thierry Blockerye et Laurence Deklerck - Plus-values et moins-values - Impôt des personnes physiques, impôt des sociétés, impôt des non-résidents, impôt des....
L'ouvrage se veut didactique ; il aiguillera le lecteur à travers l'ensemble des dispositions applicables (telles qu'en vigueur au 30 juin 2009) en matière... Lire la suite
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Résumé

L'ouvrage se veut didactique ; il aiguillera le lecteur à travers l'ensemble des dispositions applicables (telles qu'en vigueur au 30 juin 2009) en matière d'IP, d'ISOC, d'INR ou d'INR/SOC en prenant le thème des plus- ou moins- values comme fil conducteur. La matière s'est considérablement compliquée au cours des dernières années et les auteurs s'efforcent de mettre en avant les différences marquantes qui se sont creusées entre le régime fiscal applicable aux plus- ou moins- values par des personnes physiques ou par des sociétés.
Une attention particulière est donnée au contexte au sein duquel la plus- ou moins-value a été générée : plus-values simplement exprimées, plus-values réalisées, plus-values d'échange, plus-values de réorganisation (en ce compris les modifications introduites par la loi du 11 décembre 2008), plus-values dégagées en cours d'exploitation, plus-values de cessation ou de liquidation, en tenant compte des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, sans oublier les commentaires administratifs et la pratique prudentielle du Service de Décisions Anticipées.
L'ouvrage devrait dès lors intéresser tout praticien de la fiscalité, qu'il soit avocat, expert-comptable, fiscaliste d'entreprise, conseil fiscal ou juriste fiscaliste.

Caractéristiques

  • Date de parution
    05/10/2009
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-8044-1798-7
  • EAN
    9782804417987
  • Présentation
    Broché
  • Poids
    0.616 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,2 cm

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