La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit communautaire, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et...
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Résumé
La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit communautaire, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions les plus récentes. Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...). Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts : caractère concret ; nombreuses illustrations chiffrées ; style alerte et imagé ; coin des amateurs, propice à d'enrichissants approfondissements. L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.
Sommaire
L'IMPOSITION DES BENEFICES DE L'ENTREPRISE
L'IMPOSITION DU CHIFFRE D'AFFAIRES DE L'ENTREPRISE
Maurice Cozian était professeur émérite de l'Université de Bourgogne et membre du Conseil des impôts. Florence Deboissy est professeur à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV.
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