QUASI-USUFRUIT SON UTILISATION A DES FINS PATRIMONIALES ET FISCALES. - Formules d'application

Note moyenne 
Franck Eliard - QUASI-USUFRUIT SON UTILISATION A DES FINS PATRIMONIALES ET FISCALES. - Formules d'application.
Quelles sont les mille et une façons d'empiler des oranges ? Comment expliquer les mouvements des billes dans leur sac ou ceux des grains de blé dans... Lire la suite
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Résumé

Quelles sont les mille et une façons d'empiler des oranges ? Comment expliquer les mouvements des billes dans leur sac ou ceux des grains de blé dans un silo ? Pourquoi les dunes de sable ne s'effondrent elles pas ? Comment s'écoule une avalanche ? Entre l'infiniment petit et l'infiniment grand, tout un domaine s'ouvre aujourd'hui aux sciences les plus avancées, celui d'objets et de phénomènes infiniment complexes qui peuplent notre quotidien. Et l'on découvre que, derrière une apparente banalité, se cachent en fait des mécanismes et des organisations que les approches récentes de l'ordre du chaos nous permettent de mieux comprendre. C'est aussi à une nouvelle exploration de la matière en grains, dont l'importance économique est considérable, que nous invite ce livre.

Sommaire

    • Les spécificités du quasi-usufruit
    • Domaine d'application : les choses consomptibles
    • Régime juridique
    • Le quasi-usufruit légal
    • Les situations dans lesquelles le régime du quasi-usufruit existe de plein droit
    • Les garanties légales accordées au nu-propriétaire
    • Quasi-usufruit et pratique professionnelle
    • Le quasi-usufruit conventionnel
    • La vente d'un bien démembré
    • Le démembrement du contrat d'assurance-vie
    • Quasi-usufruit conventionnel et donation

Caractéristiques

  • Date de parution
    07/11/1997
  • Editeur
  • ISBN
    2-7111-2848-2
  • EAN
    9782711128488
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    117 pages
  • Poids
    0.185 Kg
  • Dimensions
    13,6 cm × 21,0 cm × 1,2 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Franck Eliard

Etienne Guyon, ancien directeur du palais de la Découverte, est directeur de l'Ecole normale supérieure et professeur à l'université de Paris-Sud. Jean-Paul Troadec est professeur à l'université de Rennes et chercheur au "Groupe matière condensée et matériaux", associé au CNRS.

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