Repentis Et Collaborateurs De Justice Dans Le Systeme Penal : Analyse Comparee Et Critique

L'idée de récompenser sous la forme d'avantages de nature pénale certains auteurs d'infractions qui acceptent de collaborer avec la justice en dénonçant d'autres délinquants - généralement complices ou coauteurs des infractions commises - semble particulièrement en vogue depuis quelque temps, que ce soit sur le plan national, au niveau de l'Union européenne ou dans le cadre des Nations Unies. Cet engouement pourrait faire perdre de vue que le recours aux collaborateurs de justice soulève aussi de très nombreuses questions et difficultés, que la recherche menée s'est attachée à cerner et à systématiser de manière à déterminer si - et à quelles conditions - une telle mesure de politique pénale peut apparaître légitime. L'analyse menée s'est articulée en deux temps. Dans une première partie, comparée et diachronique, il s'est agit d'étudier la manière dont quatre systèmes juridiques (la Belgique, l'Italie, les Pays-Bas et le système fédéral américain) ont choisi ou envisagent de récompenser la collaboration procédurale, d'identifier les différents visages que de présenter cette mesure de politique pénale et de mieux cerner les contextes dans lesquels elle est apparue, de même que les difficultés, questions et critiques qu'elle paraît avoir suscitées là où elle a déjà été mise en œuvre. La seconde partie, quant à elle, a consisté à interroger la légitimité même de cette mesure de politique pénale à l'aune d'un modèle éthique s'efforçant de dépasser le clivage traditionnel entre absolutisme et utilitarisme. En reprenant les diverses objections formulées à l'encontre du recours aux collaborateurs de justice dans les systèmes juridiques étudiés, il est apparu, en effet, que ces différents arguments mobilisés le plus souvent sans grande systématicité, semblaient en réalité inspirés de modèles éthiques plus radicaux et pouvoir tous être reconstruits théoriquement en termes d'absolutisme ou d'utilitarisme. Chacune de ces deux approches - déontologique ou téléologique - a toutefois ses limites et ses faiblesses propres, et plutôt que de les opposer dans une confrontation stérile, l'analyse proposée opte pour une voie tierce, s'efforçant de faire droit à la nécessaire tension qui paraît devoir exister entre elles.