Rituel judiciaire et procès pénal

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François Desprez - Rituel judiciaire et procès pénal.
Le procès est soumis à un formalisme dual. Ainsi s'adjoignent aux règles de procédure, qui sont une application des principes directeurs du procès... Lire la suite
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Résumé

Le procès est soumis à un formalisme dual. Ainsi s'adjoignent aux règles de procédure, qui sont une application des principes directeurs du procès permettant une bonne administration de la justice, des rites qui constituent le vecteur du sacré judiciaire résidant dans une volonté d'atteindre un idéal de justice. Le rituel, s'il est inhérent à l'institution judiciaire, dispose d'une valeur prépondérante dans le domaine pénal, notamment lors de l'audience d'assises. Il permet la représentation des vertus véhiculées par l'institution et constitue le socle du débat contradictoire. Cependant, le rituel judiciaire ne dispose plus désormais de l'importance qui était la sienne par le passé. Il est tout d'abord affecté par une justice managériale privilégiant l'efficacité au détriment de la symbolique et développant une justice qui contourne l'audience traditionnelle, espace principal d'expression du rituel. La justice, particulièrement en matière pénale, connaît ensuite un mouvement de fond consistant en une mise en valeur accrue des principes directeurs du procès au détriment du sacré judiciaire ; davantage que les rites, ce sont les règles de procédure qui sont privilégiées. Alors que le formalisme ritualisé s'applique principalement à la phase d'audience, le formalisme procédural s'attache au procès pénal dans une acception élargie. En outre, ce mouvement dépasse le cadre du procès pour trouver une application quant à la légitimité du juge et à l'autorité de chose jugée.

Sommaire

  • UN RITUEL JUDICIAIRE NECESSAIRE A L'AUDIENCE PENALE
    • Un rituel judiciaire orienté vers la publicité
    • Un rituel judiciaire au service du débat contradictoire
  • UN PROCES PENAL EMANCIPE DU RITUEL JUDICIAIRE
    • Le constat de la désaffection du rituel judiciaire dans le procès pénal
    • Les justifications à la désaffection du rituel judiciaire dans le procès pénal

Caractéristiques

  • Date de parution
    16/06/2009
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-275-03439-3
  • EAN
    9782275034393
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    576 pages
  • Poids
    0.79 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 3,0 cm

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