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Droit des obligations (796 résultats)
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  • Laure Brasseur-Hannoun - Les opérations sur instruments financiers au regard de la théorie générale du droit des obligations.
    Les opérations sur instruments financiers au regard de la théorie générale du droit des obligations
    Laure Brasseur-Hannoun
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/03/2004
    50,50 €
    Neuf - Expédié sous 4 à 8 semaines  
     

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  • Grégory Veiga - L'agrément.
    L'agrément
    Grégory Veiga
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/03/2004
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    60,50 €
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  • Olivier Laouenan - Les délais préfix.
    Les délais préfix
    Olivier Laouenan
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2004
    40,50 €
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  • Virginie Caura - Secret et contrat.
    Secret et contrat
    Virginie Caura
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2004
    42,50 €
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  • Valérie Cuperlier-Pradel - Le risque de la chose.
    Le risque de la chose
    Valérie Cuperlier-Pradel
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2004
    36,50 €
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  • Giuseppina Basile-Basghini - La prévention des contrariétés de jugements en droit judiciaire privé.
    La prévention des contrariétés de jugements en droit judiciaire privé
    Giuseppina Basile-Basghini
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/09/2003
    53,50 €
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  • Patricia Peloux-Halbout - L'abus dans l'exercice du droit de mettre fin au contrat.
    L'abus dans l'exercice du droit de mettre fin au contrat
    Patricia Peloux-Halbout
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2003
    29,73 €
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  • Luc Thévenoz et Franz Werro - Code des obligations I - Code des obligations art. 1-529, Loi sur le crédit à la consommation, Loi sur les voyages à forfait, commentaire.
    Code des obligations I. Code des obligations art. 1-529, Loi sur le crédit à la consommation, Loi sur les voyages à forfait, commentaire
    Luc Thévenoz, Franz Werro
    • Helbing & Lichtenhahn
    • Relié
    • Paru le : 01/01/2003
    617,70 €
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  • Mustafa El Gharbi - L'obligation d'information dans les contrats.
    L'obligation d'information dans les contrats
    Mustafa El Gharbi
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2003
    34,30 €
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  • Benoît Steinmetz - De la présomption de bonne foi - Essai critique sur la preuve de la bonne et de la mauvaise foi.
    De la présomption de bonne foi. Essai critique sur la preuve de la bonne et de la mauvaise foi
    Benoît Steinmetz
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/11/2002
    40,00 €
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  • Hans-Prosper Sak - Les principes généraux du droit dans le raisonnement justificatif du juge civil.
    Les principes généraux du droit dans le raisonnement justificatif du juge civil
    Hans-Prosper Sak
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2002
    38,11 €
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  • Zakaria Laouani - Le juge et la résolution du contrat.
    Le juge et la résolution du contrat
    Zakaria Laouani
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2002
    38,00 €
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  • Véronique Droniou - La médiation - Etude d'une nouvelle forme de participation du public aux décisions d'aménagemen.
    La médiation. Etude d'une nouvelle forme de participation du public aux décisions d'aménagemen
    Véronique Droniou
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2001
    41,16 €
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  • Serge Gaudet et Jean Pineau - Théorie des obligations. - 4e édition.
    Théorie des obligations.. 4e édition
    Serge Gaudet, Jean Pineau
    • Themis (editions)
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2001
    75,60 €
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  • Annabel Quin - L'aménagement conventionnel de l'inexécution des obligations contractuelles - La compensation d'une obligation par une autre en cas d'inexécution.
    L'aménagement conventionnel de l'inexécution des obligations contractuelles. La compensation d'une obligation par une autre en cas d'inexécution
    Annabel Quin
    • ANRT
    • Paru le : 01/01/2001
    35,06 €
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  • Haval Maarouf-Raoof - Sureté du contrat ou sécurité du contractant : la sanction des clauses abusives.
    Sureté du contrat ou sécurité du contractant : la sanction des clauses abusives
    Haval Maarouf-Raoof
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2001
    40,50 €
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  • Elisabeth Condamin-Meunier - Les devoirs du créancier à l'égard de son débiteur.
    Les devoirs du créancier à l'égard de son débiteur
    Elisabeth Condamin-Meunier
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/12/2000
    36,00 €
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  • Delphine Bazin-Beust - L'obligation de faire faire.
    L'obligation de faire faire
    Delphine Bazin-Beust
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2000
    44,21 €
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  • Carole Vuillemin-Gonzalez - L'obligation de non-divulgation.
    L'obligation de non-divulgation
    Carole Vuillemin-Gonzalez
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2000
    37,00 €
    Neuf - Expédié sous 4 à 8 semaines  
     

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  • Barbara Schall - La notion de condition dans le contrat.
    La notion de condition dans le contrat
    Barbara Schall
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/02/1999
    48,78 €
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