Sécurité sociale : aspect de droit national, international et européen

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Bettina Kahil-Wolff et Pierre-Yves Greber - Sécurité sociale : aspect de droit national, international et européen.
Dans le monde entier, la sécurité sociale est d'abord l'affaire des Etats. Cela vaut aussi pour l'Union européenne. Ainsi, l'ouvrage commence par la... Lire la suite
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Résumé

Dans le monde entier, la sécurité sociale est d'abord l'affaire des Etats. Cela vaut aussi pour l'Union européenne. Ainsi, l'ouvrage commence par la description de quelques grands modèles nationaux et expose les mutations en cours de l'environnement des systèmes de protection sociale. Cependant, le droit international (Nations Unies, Organisation internationale du Travail, Conseil de l'Europe) et le droit de l'Union européenne prennent de plus en plus d'importance.
Ils guident les Etats et coordonnent les systèmes nationaux pour accompagner la libre circulation des personnes. Un large tour d'horizon des instruments pertinents est proposé. Régulièrement, la position de la Suisse est synthétisée. Elle est analysée de manière approfondie dans le domaine de la coordination (ALCP) où les implications pratiques sont essentielles.

Sommaire

    • Quelques éléments autour dur concept de sécurité sociale
    • Les droits nationaux, sources principales de la sécurité sociale en Europe
    • Le droit international de la sécurité sociale : Un guide pour les Etats et un lien entre les systèmes
    • Le droit social de l'Union européenne
    • La Suisse face au droit social de l'Union européenne

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À propos des auteurs

Bettina Kahil-Wolff, Professeur aux Universités de Lausanne et Fribourg. Pierre-Yves Greber, Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Genève.

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