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- CARACTERISTIQUES GENERALES DES SOCIETES DE PERSONNES
- Définitions
- Particularités fiscales essentielles
- CREATION DE LA SOCIETE
- Cas de recoursaux sociétés de personnes
- Régime fiscal de la création
- TRAITEMENT FISCAL DU RESULTAT
- Détermination du résultat social
- Imposition du résultat au nom des associés
- Règles particulières à certaines sociétés
- Contrôle, recouvrement et contentieux
- REGIME FISCAL DES PARTS
- Cession de parts
- Retrait d'associé et rachat des titres par la société
- Transmission à titre gratuit des parts
- Impôts de solidarité sur la fortune
- PRINCIPAUX CHANGEMENTS EN COURS DE VIE SOCIALE
- Transformation
- Changement de régime fiscal
- Changement d'objet social ou d'activité réelle
- Autres modifications statutaires
- Opérations de restructuration
- DISSOLUTION DE LA SOCIETE
- Cas de dissolution
- Conséquences en matière d'impôts directs
- Conséquences en matière de droits d'enregistrement
- SOCIETE SANS PERSONNALITE MORALE
- Société en participation
- Société créée de fait
- ASPECTS INTERNATIONAUX
- Sociétés de personnes françaises
- Sociétés de personnes étrangère