Sûretés réelles et droit des biens

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Charles Gijsbers - Sûretés réelles et droit des biens.
Propriété, droit réel sur la chose d'autrui, opposabilité, droit de suite, droit de préférence, exclusivité, meubles, immeubles, accession, accessoire,... Lire la suite
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Résumé

Propriété, droit réel sur la chose d'autrui, opposabilité, droit de suite, droit de préférence, exclusivité, meubles, immeubles, accession, accessoire, subrogation réelle, fongibilité, universalité, etc. la liste est longue des concepts forgés par le droit des biens que sollicitent les sûretés réelles, non parfois sans les malmener, afin d'atteindre leur finalité propre qu'est la garantie du paiement des créances de somme d'argent.
Après plusieurs thèses, articles et monographies consacrés à tel ou tel aspect de ces interactions, cet ouvrage livre une théorie générale des rapports noués entre les deux disciplines visant à mettre en évidence leurs points de rencontre, leurs points de divergence et, le cas échéant, de possibles enrichissements réciproques.

Sommaire

  • LES PREROGATIVES DU CREANCIER : L'AUTONOMIE DES SÛRETES REELLES A L'EGARD DU DROIT DES BIENS
    • Une opération originale
    • Un régime autonome
  • LE STATUT DES BIENS GREVES : LA RENCONTRE DES SÛRETES REELLES AVEC LE DROIT DES BIENS
    • La soumission des sûretés réelles au droit des biens
    • L'enrichissement du droit des biens par les sûretés réelles

Caractéristiques

  • Date de parution
    10/03/2016
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7178-6748-0
  • EAN
    9782717867480
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    703 pages
  • Poids
    0.965 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 3,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Charles Gijsbers

Charles GIJSBERS, agrégé des facultés de droit, est Professeur à l'Université de Rouen.

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