Traite De Droit Des Assurances. Tome 3, Le Contrat D'Assurance

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Jean Bigot - Traite De Droit Des Assurances. Tome 3, Le Contrat D'Assurance.
Ce volume est le troisième du Traité de droit des assurances sous la direction de Jean Bigot. Le tome 4, actuellement en préparation, sera consacré... Lire la suite
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Résumé

Ce volume est le troisième du Traité de droit des assurances sous la direction de Jean Bigot. Le tome 4, actuellement en préparation, sera consacré aux assurances de personnes. Cette série est destinée à remplacer le Traité dés assurances terrestres de Picard et Besson, également édité par la LGDJ. La matière a si profondément évolué que la refonte de cet ouvrage fondamental, auquel le présent volume s'est efforcé de rester fidèle, était pratiquement impossible. Le troisième tome aborde, par chapitres thématiques, les questions juridiques essentielles concernant le contrat d'assurance. Il est l'œuvre d'une équipe composée de spécialistes du droit des assurances et du droit international.

Sommaire

    • Notions générales
    • Les diverses catégories d'assurance
    • Les sources du droit du contrat d'assurance
    • Les documents contractuels
    • La preuve
    • La conclusion du contrat
    • La durée et la résiliation du contrat d'assurance
    • L'évolution des relations contractuelles
    • La prime d'assurance
    • La déclaration de risque
    • Le risque assurable
    • Le risque garanti
    • Le sinistre
    • Le règlement du sinistre : la détermination de la dette de l'assureur
    • Les limites de la dette de l'assureur
    • Les recours de l'assureur
    • La procédure judiciaire
    • La procédure extrajudiciaire : arbitrage et médiation
    • La prescription
    • Le droit international privé du contrat d'assurance : les conflits de lois
    • Droit international privé : les conflits de juridictions

Caractéristiques

  • Date de parution
    05/11/2002
  • Editeur
  • ISBN
    2-275-02172-8
  • EAN
    9782275021720
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    1645 pages
  • Poids
    1.23 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 22,5 cm × 4,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Jean Bigot

• Jean BIGOT, professeur émérite de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, directeur honoraire de l'Institut des assurances de Paris, est membre du Conseil national des assurances et président de la section française de l'Association internationale du droit des assurances (AIDA). Il est codirecteur scientifique du Code commenté des assurances (éd. Argus) et dirige la Revue générale du droit des assurances. • Jean BEAUCHARD, professeur agrégé à la Faculté de droit de Poitiers où il dirige le DEA de droit privé, avocat, collabore également à la Revue générale du droit des assurances . Il est l'auteur de nombreux ouvrages, articles et commentaires de jurisprudence en droit de la distribution et de la consommation et en procédure civile. • Vincent HEUZE est professeur agrégé à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne où il dirige le DESS Assurances, et codirecteur de l'Institut des assurances de Paris. Il est rédacteur en chef du Juridictionnaire Joly Contrats internationaux et l'auteur de nombreux ouvrages relatifs au droit du commerce international, au droit international privé et au droit des assurances. • Jérôme KULLMANN, professeur à l'Université de Rouen et codirecteur de l'Institut des assurances de Paris est membre du Conseil national des assurances, président de la Commission consultative de l'assurance, directeur adjoint de la Revue générale du droit des assurances, directeur du Lamy Assurances et secrétaire général de la section française de l'AIDA. • Luc MAYAUX, professeur à l'Université Jean Moulin (Lyon III) et directeur de l'Institut des assurances de Lyon, collabore régulièrement à la Revue générale du droit des assurances. Il est l'auteur de la rubrique " Assurances terrestres " de l'Encyclopédie juridique Dalloz. • Véronique NICOLAS, auteur d'une thèse intitulée " Essai d'une nouvelle analyse du contrat d'assurance ", est directrice du DESS de droit des assurances de l'Université de Caen.

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