Traité de Droit des assurances - Tome 4, Les assurances de personnes

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Jean Bigot et Jérôme Kullmann - Traité de Droit des assurances - Tome 4, Les assurances de personnes.
Ce volume est le quatrième du Traité de Droit des assurances sous la direction de Jean Bigot. II aborde, par thèmes, les questions juridiques essentielles... Lire la suite
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Résumé

Ce volume est le quatrième du Traité de Droit des assurances sous la direction de Jean Bigot. II aborde, par thèmes, les questions juridiques essentielles (assurances-vie, assurances accident et maladie, assurances collectives, assurances emprunteurs, fiscalité) concernant les assurances de personnes qui ont profondément évolué. II est l'œuvre d'une équipe composée de spécialistes du droit des assurances et de la fiscalité des assurances de personnes.

Sommaire

    • L'aasurance-vie
    • Notions générales sur l'assurance-vie
    • Typologie des assurances-vie
    • Aspects techniques de l'assurance-vie
    • La mise en place de l'assurance-vie
    • L'attribution du bénéfice
    • Les droits des personnes intéressées au contrat
    • Opérations sur le contrat
    • Exécution du contrat
    • Règles particulières à certains contrats
    • Les assurances de personnes non-vie
    • Notions générales
    • La couverture du risque
    • Obligations du contractant
    • Le sinistre et son règlement
    • Les assurances collectives
    • Première approche
    • Nature juridique de l'assurance collective
    • Mise en place de l'assurance collective
    • Exécution de l'assurance collective
    • Modification de l'assurance collective
    • Disparition de l'assurance collective
    • Les assurances emprunteurs
    • Présentation générale
    • Mise en place du contrat d'assurance
    • Les éléments de l'assurance emprunteur
    • L'exécution du contrat
    • La vie du contrat d'assurance et de la garantie
    • La fiscalité de l'assurance-vie
    • Présentation des principes
    • Les modalités d'application de la fiscalité de l'assurance-vie

Caractéristiques

  • Date de parution
    03/04/2007
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-275-03092-0
  • EAN
    9782275030920
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    1120 pages
  • Poids
    1.38 Kg
  • Dimensions
    16,5 cm × 24,5 cm × 4,5 cm

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À propos des auteurs

Jean Bigot, Professeur émérite de l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne et directeur honoraire de l'Institut des Assurances de Paris, est directeur scientifique du Code des assurances (éditions Argus) et directeur de la Revue générale du droit des assurances. Il est également membre du Conseil de présidence de l'Association internationale du droit de l'assurance (AIDA). Philippe Baillot, docteur en droit, chargé d'enseignement aux Universités de Paris Il Panthéon-Assas et Paris Dauphine, est directeur de la Gestion Privée d'une grande banque. Il est l'auteur de divers ouvrages et monographies consacrés à la fiscalité des assurances de personnes. Jérôme Kullmann, Professeur à l'Université Paris Dauphine et directeur de l'Institut des Assurances de Paris, est directeur adjoint de la Revue générale du droit des assurances et directeur scientifique du Lamy assurances. 1l est président de la section française de l'AIDA et membre du Conseil de présidence de cette association internationale. Luc Mayaux, Professeur à l'Université de Lyon Ill, est directeur de l'Institut des Assurances de Lyon, membre du Comité consultatif de la législation et de la réglementation financière et du Comité consultatif du secteur financier. Il collabore à la Revue générale du droit des assurances.

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