Transports collectifs départementaux - Evolution 2004-2009 - Annuaire statistique 2009-2010

Ce document présente les principales données relatives aux transports collectifs départementaux routiers de voyageurs. Il a été réalisé pour le compte de la direction générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer (DGITM) par le centre d'Etudes sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (Certu), le Groupement des autorités responsables de transports (Gart), l'Assemblée des départements de France (ADF) et l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (Anateep) avec la collaboration des centres d'Etudes techniques de l'Equipement (Cete).
Les données présentées dans ce document proviennent de trois sources différentes : les données démographiques sont issues du recensement général de la population réalisé par l'Insee , les données sur la population scolaire proviennent du ministère de l'Education nationale , les données sur les transports départementaux sont fournies annuellement par les conseils généraux répondant à une enquête réalisée auprès de 88 départements de la France métropolitaine, hors région Ile-de-France et de 4 DOM-COM (nouvelle appellation des Territoires d'Outre-Mer devenus Collectivités suite à la révision constitutionnelle du 28 mars 2003).