Les règlements des Assemblées nationales 1848-1851 - Naissance du droit parlementaire moderne

Eric Gasparini

(Préfacier)

,

Jean Gicquel

(Préfacier)

Note moyenne 
Samuel Sanchez - Les règlements des Assemblées nationales 1848-1851 - Naissance du droit parlementaire moderne.
(...) Samuel Sanchez aborde dans cet ouvrage une période riche quoique courte de notre histoire constitutionnelle et politique, la Seconde République.... Lire la suite
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Résumé

(...) Samuel Sanchez aborde dans cet ouvrage une période riche quoique courte de notre histoire constitutionnelle et politique, la Seconde République. 1848 reste ainsi un moment clef au cours duquel s'opère la conciliation du parlementarisme et de la démocratie. L'apprentissage du régime parlementaire s'est fait certes sous les auspices des monarchies constitutionnelles de la première moitié du XIXe siècle, mais le peuple en avait été largement exclu.
1848 révèle la puissance du suffrage universel et son caractère inéluctable. (...) (...) l'ouvrage démontre toute l'importance que la légalité intérieure, colonne vertébrale du droit parlementaire, peut avoir sur l'élaboration des lois et les constructions constitutionnelles. Ainsi, loin de n'être que « la science protectrice de nos assemblées politiques », le droit parlementaire constitue bien le socle sur lequel s'est constitué le régime parlementaire.
(...) E.G. (...) L'analyse de M. Sanchez démontre, à l'évidence, que ce droit spécial revêt, par nature un caractère disciplinaire, tel le droit canonique, au demeurant. Il répond, autrement dit, à une logique de situation, celle de la délibération, indépendamment du régime politique, en vue de parvenir à la clarté et de la sincérité du débat parlementaire C..). J. G.

Sommaire

  • L'ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE 4 MAI - 20 MAI 1848
    • L'hétéronomie gouvernementale dans le droit parlementaire
    • L'exercice timoré de son autonomie par la constituante en droit parlementaire
  • L'ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE 21 MAI 1848 - 26 MAI 1849
    • L'instabilité pratique du droit interne
    • L'instabilité formelle du droit interne
  • L'ASSEMBLEE NATIONALE LEGISLATIVE 28 MAI 1849 - 2 DECEMBRE 1851
    • Analyse statique des innovations du nouveau règlement intérieur
    • Analyse dynamique des innovations du nouveau règlement intérieur

Caractéristiques

  • Date de parution
    18/04/2012
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-11595-2
  • EAN
    9782247115952
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    784 pages
  • Poids
    1.098 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 3,5 cm

Avis libraires et clients

À propos de l'auteur

Biographie de Samuel Sanchez

Samuel Sanchez : thèse pour le doctorat en droit de l'Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III) présentée et soutenue publiquement le 20 novembre 2010.

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