Académie des sciences n°44 mars 2000 : Pollution localisée des sols et des sous-sols par les hydrocarbures et par les solvants chlorés

La pollution des sols et des sous-sols résulte des conséquences cumulées de diverses activités humaines, tant industrielles qu'agricoles, urbaines, militaires etc. Cette contamination, trop négligée jusqu'à une époque récente, est préoccupante par ses conséquences environnementales, sanitaires et socio-économiques. Ce type de pollution se caractérise par des difficultés spécifiques d'identification et d'accessibilité, et par l'hétérogénéité des matières et des sites concernés : à ce titre, il mérite une attention particulière. Le présent rapport est consacré à l'une des formes de pollution des sols et sous-sols les plus courantes, impliquant les hydrocarbures et les solvants chlorés. La problématique en est développée tant au niveau descriptif de la contamination et de ses effets qu'à celui des possibilités d'actions préventives ou curatives, dans un contexte où coexistent contraintes juridiques et économiques ainsi qu'obligations sociales. Ce travail est complémentaire de celui consacré à la pollution des sols par les éléments en traces, objet du rapport n° 42 de l'Académie des sciences (août 1998), les deux types de contaminations relevant de caractères, et de logiques très différents. La première partie de l'ouvrage traite du constat : origines des contaminations (activités et sources de pollutions), moyens d'identification, localisation, délimitation, quantification des contaminations terrestres superficielles et souterraines (caractérisation des sites contaminés), devenir des contaminants dans les sols et sous-sols (mécanismes, phénomènes de transport et d'évaluation), identification des impacts constatés ou potentiels (effets sur l'homme et les écosystèmes). La deuxième partie traite du cadre et des moyens d'action, en fonction de paramètres réglementaires, techniques et socio-économiques. Il est légitime de considérer prioritairement les mesures préventives de réduction du risque (prévention et protection) avant de justifier des obligations de remise en état des sites déjà contaminés (aspects juridiques). Cette réhabilitation des sites contaminés est ensuite considérée sous l'angle technologique. Enfin les contraintes socio-économiques constituent des justifications pour l'action, dont elles fixent les limites pratiques et effectives. Les recommandations relatives aux différents aspects décrits dans le rapport sont regroupées à la fin de l'ouvrage.